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Titre :
Procès entre Joseph Caron, époux de Madeleine Levasseur, habitant de Québec, demandeur, et la dame de Denis d'Étienne de Clérin, défenderesse, pour la restitution d'une terre de Côte-Saint-Laurent
Date de création :
2 juin 1731
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : l'acte d'arrivée au greffe par Joseph Caron disant être arrivé de Québec afin de poursuivre la dame de Clérin pour entrer en possession d'une terre à Côte-Saint-Laurent, appartenant à sa femme, Madeleine Levasseur. Il proteste des frais contre la dame de Clérin
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : l'acte d'arrivée au greffe par Joseph Caron disant être arrivé de Québec afin de poursuivre la dame de Clérin pour entrer en possession d'une terre à Côte-Saint-Laurent, appartenant à sa femme, Madeleine Levasseur. Il proteste des frais contre la dame de Clérin
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès entre Joseph Caron, époux de Madeleine Levasseur, habitant de Québec, demandeur, et la dame de Denis d'Étienne de Clérin, défenderesse, pour la restitution d'une terre de Côte-Saint-Laurent, 2 juin 1731, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D3822).

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