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Titre :
Procès devant le Conseil de guerre contre Claude Dutel dit Boileau, soldat de la Compagnie de Noyelles, et Gliné dit Saint-Aignan, soldat de la Compagnie Lavaltrie, accusés de désertion
Date de création :
26 janvier 1743 - 30 janvier 1743
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : les requêtes des capitaines de Noyelles et Margane de Lavaltrie au gouverneur, afin de faire des recherches pour retrouver les soldats Claude Dutel dit Boileau, 24 ans, et Étienne Gliné dit Saint-Aignan, 23 ans, absents de leur compagnie, présumés déserteurs ; le procès-verbal par Legardeur de Repentigny, enseigne en pieds des troupes, au sujet de ses recherches et de l'arrestation des accusés ; la requête de Charles Lemoine, baron de Longueuil, faisant les fonctions de procureur du roi auprès du Conseil de guerre, pour la tenue d'une information militaire ; les interrogatoires des deux accusés ; l'information judiciaire ; le récolement ; les confrontations ; les conclusion de Charles Lemoine pour la condamnation à mort des accusés ; l'interrogatoire de ceux-ci sur la sellette ; l'opinion de chacun des officiers assesseurs ; la sentence par le Conseil de guerre, [...]
Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : les requêtes des capitaines de Noyelles et Margane de Lavaltrie au gouverneur, afin de faire des recherches pour retrouver les soldats Claude Dutel dit Boileau, 24 ans, et Étienne Gliné dit Saint-Aignan, 23 ans, absents de leur compagnie, présumés déserteurs ; le procès-verbal par Legardeur de Repentigny, enseigne en pieds des troupes, au sujet de ses recherches et de l'arrestation des accusés ; la requête de Charles Lemoine, baron de Longueuil, faisant les fonctions de procureur du roi auprès du Conseil de guerre, pour la tenue d'une information militaire ; les interrogatoires des deux accusés ; l'information judiciaire ; le récolement ; les confrontations ; les conclusion de Charles Lemoine pour la condamnation à mort des accusés ; l'interrogatoire de ceux-ci sur la sellette ; l'opinion de chacun des officiers assesseurs ; la sentence par le Conseil de guerre, renvoyant les accusés du crime de désertion ; et la signification aux troupes.Les témoins suivants sont cités au dossier : Jean Allard dit Barrière, caporal de la Compagnie de Noyelles, âgé de 40 ans ; J.B.Berthiaume, charretier de 26 ans ; Ant.Lejeune dit Sansrémission, sergent de la Compagnie de Noyelles, âgé de 46 ans ; Pierre Moreau dit St-Onge, sergent de la Compagnie Lavaltrie, âgé de 63 ans; et Jacques Marcoullier dit Jolicoeur, caporal de la Compagnie Lavaltrie, âgé 33 ans. On cite également les personnes suivantes : la veuve Greenhill, couturière et logeuse ; le cabaretier et logeur Cheval dit Saint-Jacques ; Louis de Lacorne, aide major et juge d'instruction ; Louis-Claude Danré de Blanzy, greffier du Conseil ; et le curé Aubery de Saint-François
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès devant le Conseil de guerre contre Claude Dutel dit Boileau, soldat de la Compagnie de Noyelles, et Gliné dit Saint-Aignan, soldat de la Compagnie Lavaltrie, accusés de désertion, 26 janvier 1743 - 30 janvier 1743, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D4920).

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