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Titre :
Procès devant le Conseil de guerre contre René Camus dit Lorient, soldat de la Compagnie de Lorimier, et François Malleterre dit Larose, soldat de la Compagnie de Lacorne, accusés de désertion
Date de création :
7 octobre 1749 - 17 octobre 1749
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête par de Montigny, enseigne, commandant de la Compagnie de Repentigny, adressée à Charles Lemoine, baron de Longueuil, gouverneur de Montréal, pour faire des recherches en vue de retrouver le soldat René Camus, disparu depuis plus de 24 heures, présumé avoir déserté ; la requête semblable à la précédente par de Senneville, enseigne en pied de la compagnie Lacorne, relative à la disparition du soldat François Maleterre ; les permissions de faire informer ; les ordres par de Longueuil aux lieutenants d¿infanterie Jean-Baptiste d'Ailleboust des Musseaux, sieur de LaBoulasserie, et Robineau de Portneuf pour faire des recherches ; les rapports par ces derniers sur lesdites recherches ; la requête de Pierre Payen de Noyan, major de la ville, commis procureur du roi en cette affaire, pour la tenue d'un procès par contumace contre les deux déserteurs ; l'approbation [...]
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête par de Montigny, enseigne, commandant de la Compagnie de Repentigny, adressée à Charles Lemoine, baron de Longueuil, gouverneur de Montréal, pour faire des recherches en vue de retrouver le soldat René Camus, disparu depuis plus de 24 heures, présumé avoir déserté ; la requête semblable à la précédente par de Senneville, enseigne en pied de la compagnie Lacorne, relative à la disparition du soldat François Maleterre ; les permissions de faire informer ; les ordres par de Longueuil aux lieutenants d¿infanterie Jean-Baptiste d'Ailleboust des Musseaux, sieur de LaBoulasserie, et Robineau de Portneuf pour faire des recherches ; les rapports par ces derniers sur lesdites recherches ; la requête de Pierre Payen de Noyan, major de la ville, commis procureur du roi en cette affaire, pour la tenue d'un procès par contumace contre les deux déserteurs ; l'approbation par de Longueuil ; la commission de Jean-Baptiste Adhémar, notaire, pour faire les fonctions de greffier en l'absence de Danré de Blanzy ; l'information militaire sous la direction de Christophe de Sabrevois de Sermonville, aide major ; le récolement des témoignages ; la conclusion ; la sentence par le Conseil de guerre qui a trouvé la contumace bien instruite et déclaré les accusés atteints et convaincus du crime de désertion, pour lequel ils seront passés par les armes ; et la publication de la sentence. Les documents mentionnent les témoins Pierre Barere dit Laroche, sergent de la Compagnie de Lacorne, âgé de 45 ans ; François-Louis Cardin, âgé de 29 ans ; Henri Lafosse dit Lyonnais, sergent de la Compagnie de Lorimier, âgé de 54 ans ; et François Lagrave, soldat de la Compagnie de Lorimier, âgé de 30 ans
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès devant le Conseil de guerre contre René Camus dit Lorient, soldat de la Compagnie de Lorimier, et François Malleterre dit Larose, soldat de la Compagnie de Lacorne, accusés de désertion, 7 octobre 1749 - 17 octobre 1749, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D5467).

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