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Titre :
Insinuation du contrat de mariage de Jean-Baptiste Plante et de Marie-Josèphe Dufresne
Date de création :
13 novembre 1750
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier d'administration judiciaire contient la transcription d'un ordre d'insinuer un contrat de mariage portant un don mutuel entre les époux Jean-Baptiste Plante et de Marie-Josèphe Dufresne, tel que suivant l'acte passé à l'étude Simonnet le 10 septembre dernier. Le contrat de mariage est présenté en justice par Joseph Saulquin, huissier
Ce dossier d'administration judiciaire contient la transcription d'un ordre d'insinuer un contrat de mariage portant un don mutuel entre les époux Jean-Baptiste Plante et de Marie-Josèphe Dufresne, tel que suivant l'acte passé à l'étude Simonnet le 10 septembre dernier. Le contrat de mariage est présenté en justice par Joseph Saulquin, huissier
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Insinuation du contrat de mariage de Jean-Baptiste Plante et de Marie-Josèphe Dufresne, 13 novembre 1750, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D5557).

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