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Titre :
Enquête sur un supposé meurtre par coup d'épée d'un soldat de la garnison
Date de création :
18 avril 1753 - 19 avril 1753
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête pour la tenue d'une information judiciaire au sujet de la rumeur publique qui circule à l'effet qu'un soldat de la garnison a été tué cette nuit d'un coup d'épée ; la permission de faire informer ; l'ordre pour faire assigner les témoins du procureur du roi ; le rapport d'assignations ; et l'information judiciaire en présence de Pierre Margane, seigneur de Lavaltrie, observateur militaire, au cours de laquelle les témoins déclarent ne pas en savoir plus long sur le sujet. Les témoins sont alors Gabriel Leber dit Yvon, 58 ans, cordonnier ; Jean-Baptiste Patenaude, 63 ans, journalier ; et Marie-Josèphe Delasse, épouse de Jean-Baptiste Maranda, charpentier
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête pour la tenue d'une information judiciaire au sujet de la rumeur publique qui circule à l'effet qu'un soldat de la garnison a été tué cette nuit d'un coup d'épée ; la permission de faire informer ; l'ordre pour faire assigner les témoins du procureur du roi ; le rapport d'assignations ; et l'information judiciaire en présence de Pierre Margane, seigneur de Lavaltrie, observateur militaire, au cours de laquelle les témoins déclarent ne pas en savoir plus long sur le sujet. Les témoins sont alors Gabriel Leber dit Yvon, 58 ans, cordonnier ; Jean-Baptiste Patenaude, 63 ans, journalier ; et Marie-Josèphe Delasse, épouse de Jean-Baptiste Maranda, charpentier
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Enquête sur un supposé meurtre par coup d'épée d'un soldat de la garnison, 18 avril 1753 - 19 avril 1753, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D5790).

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