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Titre :
Procès devant le Conseil de guerre contre André-Noël Segnai dit Laviolette, soldat de la Compagnie Villemonde, et Pierre Larue dit Létoile, caporal de la Compagnie de Boucherville, accusés de désertion
Date de création :
23 juillet 1753 - 22 septembre 1753
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière criminelle est d¿abord composé des plaintes adressées au marquis Duquesne, capitaine des vaisseaux, gouverneur, par Payen de Noyan, major des troupes, et Boucherville, capitaine, à l'effet qu¿André-Noël Segnai et Pierre Larue, seraient absents et introuvables. Ils demandent la tenue d¿un procès. Le dossier contient ensuite : l'ordre à François Banquier dit Saint Claude, 40 ans, sergent de la compagnie de Boucherville et à Henri Daniel Comtesse dit Comtesse, caporal de la compagnie Villemonde, d'aller à la poursuite des deux déserteurs ; le rapport signé par Saint-Claude et Comtesse sur les recherches infructueuses ; le réquisitoire de Noyan pour la tenue d'un procès ; l'approbation de Duquesne ; l'information militaire sous la direction de Christophe Sabrevois de Sermonville, capitaine et aide-major ; le procès-verbal du récolement des témoignages ; le réquisitoire et la conclusion finale de Noyan, commis procureur [...]
Ce dossier de matière criminelle est d¿abord composé des plaintes adressées au marquis Duquesne, capitaine des vaisseaux, gouverneur, par Payen de Noyan, major des troupes, et Boucherville, capitaine, à l'effet qu¿André-Noël Segnai et Pierre Larue, seraient absents et introuvables. Ils demandent la tenue d¿un procès. Le dossier contient ensuite : l'ordre à François Banquier dit Saint Claude, 40 ans, sergent de la compagnie de Boucherville et à Henri Daniel Comtesse dit Comtesse, caporal de la compagnie Villemonde, d'aller à la poursuite des deux déserteurs ; le rapport signé par Saint-Claude et Comtesse sur les recherches infructueuses ; le réquisitoire de Noyan pour la tenue d'un procès ; l'approbation de Duquesne ; l'information militaire sous la direction de Christophe Sabrevois de Sermonville, capitaine et aide-major ; le procès-verbal du récolement des témoignages ; le réquisitoire et la conclusion finale de Noyan, commis procureur du roi ; la sentence par le Conseil de guerre assemblé chez le baron de Longueuil qui déclare la contumace bien instruite et condamne les déserteurs à être passés par les armes ; et le rapport de lecture de sentence.Pierre Pery dit Beauséjour, 31 ans, caporal de la compagnie de Boucherville et Ant, Bouchon dit Ladouceur, 32 ans, soldat de la compagnie Villemonde sont les témoins de cette affaire. Les documents nomment les membres du Conseil de guerre suivant : Adhémar de Lantagnac ; Lefebvre Duplessis Faber ; Louis Coulon de Villiers, capitaine d'infanterie ; Legardeur de Saint-Pierre ; et de Lacorne, l'aîné. J.B. Lenoir, menuisier de la rue Saint-Pierre, est aussi cité comme hôte
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès devant le Conseil de guerre contre André-Noël Segnai dit Laviolette, soldat de la Compagnie Villemonde, et Pierre Larue dit Létoile, caporal de la Compagnie de Boucherville, accusés de désertion, 23 juillet 1753 - 22 septembre 1753, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D5813).

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