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Titre :
Procès entre François Chorel, sieur de Saint-Romain, marchand de Champlain, demandeur, et Paul Desmarais et Marie Tétreau, sa femme, défendeurs, pour dette
Date de création :
[Vers 1701]
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière civile est composé de la pièce suivante : l'opposition de Pierre Raimbault, au nom des seigneurs de l'île de Montréal, sur les deniers qui proviendront de la vente par adjudication de la terre du sieur Desmarais, jusqu'à concurrence de 10 livres qu'il doit pour " lods et vente " , pour l'acquisition de la terre de Pillereau
Ce dossier de matière civile est composé de la pièce suivante : l'opposition de Pierre Raimbault, au nom des seigneurs de l'île de Montréal, sur les deniers qui proviendront de la vente par adjudication de la terre du sieur Desmarais, jusqu'à concurrence de 10 livres qu'il doit pour " lods et vente " , pour l'acquisition de la terre de Pillereau
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

Fichier (1)

Références

Procès entre François Chorel, sieur de Saint-Romain, marchand de Champlain, demandeur, et Paul Desmarais et Marie Tétreau, sa femme, défendeurs, pour dette, [Vers 1701], Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D583).

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