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Titre :
Procès devant le Conseil de guerre contre Jean Cavena dit Sanschagrin, soldat de la Compagnie Lanaudière, accusé de désertion
Date de création :
25 mai 1754 - 17 juin 1754
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : la transcription faite par Étienne Müller, greffier du Conseil de guerre, au fort Duquesne, d'une plainte deFrançois Piercot de Bailleul, officier d'infanterie, adressée à Pécaudy de Contrecoeur, capitaine et commandant du détachement dudit fort, pour faire rechercher et juger Jean Cavena dit Sanschagrin, absent depuis plus de 24 heures, présumé avoir déserté ; la permission de faire rechercher et de tenir un procès sous la direction de Pierre-Joseph Celoron de Blainville, fils, major au fort Dusquesne ; le procès-verbal de recherche par Claude du Petit Magny dit Moimême, 28 ans, caporal faisant les fonctions de sergent ; la requête de Celoron pour la tenue d'un procès par contumace ; l'information sous la direction de Celoron ; l'ordre de celui-ci pour le récolement des témoignages ; le procès-verbal dudit récolement ; les conclusions de Celoron agissant comme procureur du [...]
Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : la transcription faite par Étienne Müller, greffier du Conseil de guerre, au fort Duquesne, d'une plainte deFrançois Piercot de Bailleul, officier d'infanterie, adressée à Pécaudy de Contrecoeur, capitaine et commandant du détachement dudit fort, pour faire rechercher et juger Jean Cavena dit Sanschagrin, absent depuis plus de 24 heures, présumé avoir déserté ; la permission de faire rechercher et de tenir un procès sous la direction de Pierre-Joseph Celoron de Blainville, fils, major au fort Dusquesne ; le procès-verbal de recherche par Claude du Petit Magny dit Moimême, 28 ans, caporal faisant les fonctions de sergent ; la requête de Celoron pour la tenue d'un procès par contumace ; l'information sous la direction de Celoron ; l'ordre de celui-ci pour le récolement des témoignages ; le procès-verbal dudit récolement ; les conclusions de Celoron agissant comme procureur du roi ; et la sentence prononcée par le Conseil de guerre au fort Duquesne, sous la direction de Contrecoeur, lequel déclare la contumace bien instruite et l'accusé atteint et convaincu du crime de désertion sur les terres ennemies, pour lequel crime il est condamné à être pendu et étranglé et est réputé être mort civilement. Les documents mentionnent les membres du Conseil de guerre suivant : Daneau de Muy, lieutenant ; Maray de LaChauvignerie, enseigne ; Dandonneau Du Sablé, enseigne ; Le Mercier, chevalier, capitaine des canonniers ; et de Piercot de Bailleul, enseigne. On cite aussi le témoin Maurice Lause dit Beausoleil, soldat de la Compagnie de Lignery, âgé de 32 ans
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès devant le Conseil de guerre contre Jean Cavena dit Sanschagrin, soldat de la Compagnie Lanaudière, accusé de désertion, 25 mai 1754 - 17 juin 1754, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D5887).

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