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Titre :
Procès entre Raphaël Giroux, demandeur, Joseph Duprac, défendeur, au sujet d'un échange de terre entre les parties
Date de création :
1 juin 1754 - 25 juin 1754
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : le procès-verbal d'enquête comprenant les serments des témoins assignés par la poursuite, dans une poursuiteintentée par Raphaël Giroux, représenté par son procureur Jacques Vaudry, contre Joseph Duprac, au sujet d'une transaction pour l'échange de terres entre les parties ; l'enquête pour Giroux ; et la transcription d'un procès-verbal notarié de l'étude de Coron, du rapport des experts Michel Marié et Jean Guindon, capitaines de milice, lesquels ont évalués que la terre échangée par Duprac vaut 800 livres tandis que celle cédée par Giroux vaut 2800 livres. Les documents mentionnent les témoins suivant : Hyacinthe Terrien, de Mascouche, âgé 24 ans ; Pierre Beauchamp, de Lachenaie, âgé 52 ans ; Michel Rocheron, de Lachenaie, âgé de 50 ans ; et Noël François Duguay dit Parisien, de Mascouche, âgé de 55 ans
Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : le procès-verbal d'enquête comprenant les serments des témoins assignés par la poursuite, dans une poursuiteintentée par Raphaël Giroux, représenté par son procureur Jacques Vaudry, contre Joseph Duprac, au sujet d'une transaction pour l'échange de terres entre les parties ; l'enquête pour Giroux ; et la transcription d'un procès-verbal notarié de l'étude de Coron, du rapport des experts Michel Marié et Jean Guindon, capitaines de milice, lesquels ont évalués que la terre échangée par Duprac vaut 800 livres tandis que celle cédée par Giroux vaut 2800 livres. Les documents mentionnent les témoins suivant : Hyacinthe Terrien, de Mascouche, âgé 24 ans ; Pierre Beauchamp, de Lachenaie, âgé 52 ans ; Michel Rocheron, de Lachenaie, âgé de 50 ans ; et Noël François Duguay dit Parisien, de Mascouche, âgé de 55 ans
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès entre Raphaël Giroux, demandeur, Joseph Duprac, défendeur, au sujet d'un échange de terre entre les parties, 1 juin 1754 - 25 juin 1754, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D5889).

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