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Titre :
Procès devant le Conseil de guerre contre Pierre Sivry dit Bourguignon, caporal de la Compagnie Saint-Pierre, et Jean Dubos dit Ladécampe, soldat de la Compagnie de Muy, accusés de désertion
Date de création :
5 juin 1754 - 17 juin 1754
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : la transcription faite par Étienne Müller, commis greffier du Conseil de guerre du fort Duquesne, d'une plainte de Pierre-Joseph Celoron de Blainville, enseigne faisant fonction de major, adressée à de Contrecoeur, capitaine et commandant du détachement dudit fort, pour faire rechercher et juger Pierre Sivry dit Bourguignon et Jean Dubos dit Ladécampe, lesquels sont absents depuis plus de 24 heures et présumés avoir désertés ; la permission de faire rechercher et de tenir un procès sous la direction de Celoron ; le procès-verbal des recherches faites par Laurent Perrier dit Francoeur, caporal de la compagnie de Saint-Ours ; la requête de Celoron agissant comme major au fort Duquesne, pour la tenue d'un procès par contumace ; l'information sous la direction de Celoron ; l¿ordre de celui-ci pour le récolement des témoignages, dont celui de Frédéric Rémond dit Bonvivant, [...]
Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : la transcription faite par Étienne Müller, commis greffier du Conseil de guerre du fort Duquesne, d'une plainte de Pierre-Joseph Celoron de Blainville, enseigne faisant fonction de major, adressée à de Contrecoeur, capitaine et commandant du détachement dudit fort, pour faire rechercher et juger Pierre Sivry dit Bourguignon et Jean Dubos dit Ladécampe, lesquels sont absents depuis plus de 24 heures et présumés avoir désertés ; la permission de faire rechercher et de tenir un procès sous la direction de Celoron ; le procès-verbal des recherches faites par Laurent Perrier dit Francoeur, caporal de la compagnie de Saint-Ours ; la requête de Celoron agissant comme major au fort Duquesne, pour la tenue d'un procès par contumace ; l'information sous la direction de Celoron ; l¿ordre de celui-ci pour le récolement des témoignages, dont celui de Frédéric Rémond dit Bonvivant, soldat de la compagnie de Beaujeu ; le procès-verbal dudit récolement ; les conclusions de Celoron agissant comme procureur du roi ; et la sentence prononcée par le Conseil de guerre au fort Duquesne, sous la direction de Contrecoeur, lequel déclare la contumace bien instruite et les accusés atteints et convaincus du crime de désertion sur les terres ennemies, pour lequel crime ils sont condamnés à être pendus et étranglés et sont réputés être morts civilement. Les documents mentionnent les membres du Conseil de guerre suivant : Daneau de Muy ; Maray de LaChauvignerie, enseigne ; de Piercot de Bailleul, enseigne ; Dandonneau Du Sablé, enseigne ; et Le Mercier, chevalier et capitaine des canonniers
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès devant le Conseil de guerre contre Pierre Sivry dit Bourguignon, caporal de la Compagnie Saint-Pierre, et Jean Dubos dit Ladécampe, soldat de la Compagnie de Muy, accusés de désertion, 5 juin 1754 - 17 juin 1754, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D5893).

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