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Titre :
Procès devant le Conseil de guerre contre Rousselière dit Sanscartier, soldat de la Compagnie de Lamartinière, accusé de désertion
Date de création :
5 juin 1754 - 17 juin 1754
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : la transcription faite par Étienne Müller, greffier du Conseil de guerre, au fort Duquesne, d'une plainte de Claude Raimbault La Moelle, officier, adressée à de Contrecoeur, capitaine et commandant du détachement dudit fort, pour faire rechercher et juger le soldat Antoine Rousselière dit Sanscartier, absent depuis plus de 24 heures, et présumé avoir déserté ; la permission de faire rechercher et de tenir un procès sous la direction de Pierre-Joseph Celoron de Blainville, fils, commis major ; le procès-verbal des recherches faites par Antoine Lemaire dit Laramée, sergent de la compagnie de Sabrevois, 36 ans, officier enquêteur ; la requête de Celoron pour la tenue d'un procès par contumace ; l'information sous la direction de Celoron ; l'ordre de celui-ci pour le récolement des témoignages ; le procès-verbal dudit récolement ; les conclusions de Celoron agissant comme [...]
Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : la transcription faite par Étienne Müller, greffier du Conseil de guerre, au fort Duquesne, d'une plainte de Claude Raimbault La Moelle, officier, adressée à de Contrecoeur, capitaine et commandant du détachement dudit fort, pour faire rechercher et juger le soldat Antoine Rousselière dit Sanscartier, absent depuis plus de 24 heures, et présumé avoir déserté ; la permission de faire rechercher et de tenir un procès sous la direction de Pierre-Joseph Celoron de Blainville, fils, commis major ; le procès-verbal des recherches faites par Antoine Lemaire dit Laramée, sergent de la compagnie de Sabrevois, 36 ans, officier enquêteur ; la requête de Celoron pour la tenue d'un procès par contumace ; l'information sous la direction de Celoron ; l'ordre de celui-ci pour le récolement des témoignages ; le procès-verbal dudit récolement ; les conclusions de Celoron agissant comme procureur du roi ; et la sentence prononcée par le Conseil de guerre au fort Duquesne, sous la direction de Contrecoeur, lequel déclare la contumace bien instruite et Antoine Rousselière atteint et convaincu du crime de désertion sur les terres ennemies, pour lequel crime il est condamné à être pendu et étranglé et est réputé être mort civilement. Les documents mentionnent les membres du Conseil de guerre suivant : Daneau de Muy, lieutenant ; Maray de LaChauvignerie, enseigne ; de Piercot de Bailleul, enseigne ; Dandonneau Du Sablé, enseigne ; et Le Mercier, chevalier, capitaine des canonniers. On cite aussi Joseph Saffray dit Saint-Louis, caporal de la compagnie de Cabanac, 27 ans, en tant qu¿officier enquêteur
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès devant le Conseil de guerre contre Rousselière dit Sanscartier, soldat de la Compagnie de Lamartinière, accusé de désertion, 5 juin 1754 - 17 juin 1754, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D5894).

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