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Titre :
Procès contre Jean Baret, fermier de Duplanty, de Laprairie, accusé de vente de boisson aux sauvages
Date de création :
9 août 1754 - 14 août 1754
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : le requête pour la tenue d'une information judiciaire contre Jean Baret, 46 ans, prisonnier, accusé d'avoir vendu de l'eau de vie aux sauvages ; la permission d'informer ; le procès-verbal de l'interrogatoire de Baret, lequel avoue avoir vendu à l'occasion de la boisson aux sauvages ; les conclusions du procureur du roi ; la sentence qui condamne Baret à 150 livres d'amende applicable aux pauvres de l'Hôpital général ; et la signification
Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : le requête pour la tenue d'une information judiciaire contre Jean Baret, 46 ans, prisonnier, accusé d'avoir vendu de l'eau de vie aux sauvages ; la permission d'informer ; le procès-verbal de l'interrogatoire de Baret, lequel avoue avoir vendu à l'occasion de la boisson aux sauvages ; les conclusions du procureur du roi ; la sentence qui condamne Baret à 150 livres d'amende applicable aux pauvres de l'Hôpital général ; et la signification
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès contre Jean Baret, fermier de Duplanty, de Laprairie, accusé de vente de boisson aux sauvages, 9 août 1754 - 14 août 1754, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D5909).

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