Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Procès entre Joseph Cadet, négociant à Québec, demandeur, et Vignau, l'aîné, chirurgien à Boucherville, défendeur, pour le payement d'un billet
Date de création :
5 juin 1756 - 22 septembre 1756
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière civile est composé de la requête de Joseph Cadet par l'intermédiaire de son procureur, Pierre Panet, pour faire assigner Vignau, l'aîné, afin de payer 597 livres et 10 sols pour son billet du 10 octobre 1754 ; le billet signé par Vignau l'aîné ; le rapport de signification dudit billet ; et la quittance de 300 livres accepté par Panet
Ce dossier de matière civile est composé de la requête de Joseph Cadet par l'intermédiaire de son procureur, Pierre Panet, pour faire assigner Vignau, l'aîné, afin de payer 597 livres et 10 sols pour son billet du 10 octobre 1754 ; le billet signé par Vignau l'aîné ; le rapport de signification dudit billet ; et la quittance de 300 livres accepté par Panet
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

Fichiers (6)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Procès entre Joseph Cadet, négociant à Québec, demandeur, et Vignau, l'aîné, chirurgien à Boucherville, défendeur, pour le payement d'un billet, 5 juin 1756 - 22 septembre 1756, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D6099).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.