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Titre :
Requête de François Chorel, sieur de Saint-Romain, demeurant à Champlain, demandeur, comparant par le sieur de Long Val (Longval), son procureur, contre Pierre Jouineau (Juneau), demeurant à Champlain, comparant par sa femme, défendeur...
Date de création :
2 avril 1685
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de François Chorel, sieur de Saint-Romain, demeurant à Champlain, demandeur, comparant par le sieur de Long Val (Longval), son procureur, contre Pierre Jouineau (Juneau), demeurant à Champlain, comparant par sa femme, défendeur, pour qu'il soit tenu de remettre entre les mains d'une personne solvable la somme de 40 livres pour le loyer d'une forge pendant 2 ans suivant le contrat; le défendeur dit que les Révérends Pères de la Compagnie de Jésus lui ont retiré le soufflet et qu'ils ont aussi fait une saisie sur tout ce qui appartenait à feu Chaussé; avons mis les parties hors de cour et avons donné acte audit Jouineau de sa protestation et condamné le demandeur aux dépens.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de François Chorel, sieur de Saint-Romain, demeurant à Champlain, demandeur, comparant par le sieur de Long Val (Longval), son procureur, contre Pierre Jouineau (Juneau), demeurant à Champlain, comparant par sa femme, défendeur, pour qu'il soit tenu de remettre entre les mains d'une personne solvable la somme de 40 livres pour le loyer d'une forge pendant 2 ans suivant le contrat; le défendeur dit que les Révérends Pères de la Compagnie de Jésus lui ont retiré le soufflet et qu'ils ont aussi fait une saisie sur tout ce qui appartenait à feu Chaussé; avons mis les parties hors de cour et avons donné acte audit Jouineau de sa protestation et condamné le demandeur aux dépens.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Requête de François Chorel, sieur de Saint-Romain, demeurant à Champlain, demandeur, comparant par le sieur de Long Val (Longval), son procureur, contre Pierre Jouineau (Juneau), demeurant à Champlain, comparant par sa femme, défendeur..., 2 avril 1685, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P1894).

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