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Titre :
Défaut accordé à Pierre Robineau de Bécancour, comparant par Antoine Trottier, demandeur, contre Jean Cacquineau (Caquineau, Cocquineau) dit Maison Blanche, demeurant en la seigneurie du Tort (Dutort), défendeur et défaillant...
Date de création :
26 novembre 1685
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Défaut accordé à Pierre Robineau de Bécancour, écuyer, seigneur dudit lieu, qui a fait élection de domicile en la maison de Jacques de la Badie (Labadie), sise aux Trois-Rivières, comparant par Antoine Trottier, demandeur, contre Jean Cacquineau (Caquineau, Cocquineau) dit Maison Blanche, demeurant en la seigneurie du Tort (Dutort), défendeur et défaillant, faute de comparaître à l'assignation qui lui a été donnée le 20 novembre dernier pour des rentes seigneuriales d'une concession de 8 arpents, suivant un contrat, signé Bourbaux (Bourbeau).
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Défaut accordé à Pierre Robineau de Bécancour, écuyer, seigneur dudit lieu, qui a fait élection de domicile en la maison de Jacques de la Badie (Labadie), sise aux Trois-Rivières, comparant par Antoine Trottier, demandeur, contre Jean Cacquineau (Caquineau, Cocquineau) dit Maison Blanche, demeurant en la seigneurie du Tort (Dutort), défendeur et défaillant, faute de comparaître à l'assignation qui lui a été donnée le 20 novembre dernier pour des rentes seigneuriales d'une concession de 8 arpents, suivant un contrat, signé Bourbaux (Bourbeau).
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Défaut accordé à Pierre Robineau de Bécancour, comparant par Antoine Trottier, demandeur, contre Jean Cacquineau (Caquineau, Cocquineau) dit Maison Blanche, demeurant en la seigneurie du Tort (Dutort), défendeur et défaillant..., 26 novembre 1685, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P1930).

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