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Titre :
Requête de Michel le Neuf (Leneuf), demandeur comparant par Maître Jacques Duguay, contre Denis de Rome (Derome) dit Desquarreaux (Descarreaux), défendeur comparant par Louis Fafart (Fafard), sieur de Long Val (Longval)...
Date de création :
23 décembre 1680
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Michel le Neuf (Leneuf), écuyer, sieur de la Vallière (Lavallière), demandeur comparant par Maître Jacques Duguay, chirurgien demeurant aux Trois-Rivières, contre Denis de Rome (Derome) dit Desquarreaux (Descarreaux), maître taillandier demeurant à Québec, défendeur comparant par Louis Fafart (Fafard), sieur de Long Val (Longval), et présent maître Guillaume Pépin dépositaire des effets saisies en question, pour que ce dernier remettre au demandeur un soufflet, enclume, les marteaux, tenailles et autres outils de la forge baillée à ferme par le sieur le Neuf à feu Nicolas Geoffroy énoncés dans au contrat de bail passé devant notaire le 22 février 1676 et de lui payer la rente due de 60 livres par an montant à 240 livres; le défendeur par le sieur de Long Val affirme que ledit Geoffroy devait le soufflet qui est dans la forge audit Desquarreaux et demande que ledit soufflet lui [...]
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Michel le Neuf (Leneuf), écuyer, sieur de la Vallière (Lavallière), demandeur comparant par Maître Jacques Duguay, chirurgien demeurant aux Trois-Rivières, contre Denis de Rome (Derome) dit Desquarreaux (Descarreaux), maître taillandier demeurant à Québec, défendeur comparant par Louis Fafart (Fafard), sieur de Long Val (Longval), et présent maître Guillaume Pépin dépositaire des effets saisies en question, pour que ce dernier remettre au demandeur un soufflet, enclume, les marteaux, tenailles et autres outils de la forge baillée à ferme par le sieur le Neuf à feu Nicolas Geoffroy énoncés dans au contrat de bail passé devant notaire le 22 février 1676 et de lui payer la rente due de 60 livres par an montant à 240 livres; le défendeur par le sieur de Long Val affirme que ledit Geoffroy devait le soufflet qui est dans la forge audit Desquarreaux et demande que ledit soufflet lui soit entre les mains et offre de jurer et affirmer que ce soufflet est le même que Desquarreaux avait donné au défunt; ledit Pepin offre de délivrer la forge et ustensile et que le soufflet du sieur de la Potterie a été brûlé lorsque le feu a pris à l¿endroit où était la forge et que celui qui est présentement réclamé vient de Desquarreaux que ledit feu Geoffroy a acheté 40 écus; ordonné avec délai d¿un mois que le défendeur Derome devra certifier la somme qu¿il a vendu le soufflet et le rendre au greffier; ordonné que ledit Guillaume Pepin rendre l¿enclume, marteaux et autres outils entre les mains du demandeur et condamné aux dépens lesquels il pourra reprendre sur la succession dudit Geoffroy défenses au contraire et qu¿il mette au greffe l¿état de ce qui est dû à la succession dudit feu Geoffroy pour être remis entre les mains du procureur du sieur le Neuf et qu¿il lui fera recouvrement sur son dû, défenses au contraire.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Requête de Michel le Neuf (Leneuf), demandeur comparant par Maître Jacques Duguay, contre Denis de Rome (Derome) dit Desquarreaux (Descarreaux), défendeur comparant par Louis Fafart (Fafard), sieur de Long Val (Longval)..., 23 décembre 1680, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P2196).

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