Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Requête des marguilliers de la fabrique de Champlain et de Madeleine Pezard (Pésard), demandeurs, contre Étienne Pezard, sieur de Champlain, défendeur...
Date de création :
7 août 1713
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête des marguilliers de la fabrique de Champlain et de Madeleine Pezard (Pésard), veuve de feu Joseph Desordy (de Jordy), écuyer, sieur de Cabanac, vivant major de Trois-Rivières, seigneur en partie de la terre et seigneurie de Champlain, demandeurs, contre Étienne Pezard, sieur de Champlain, défendeur, concernant la sentence du 3 juillet dernier; le défendeur affirme être le seul seigneur haut justicier et que l¿on doit considérer les billets qu¿il a faits comme quoi ledit sieur de Cabanac avait promis de lui faire une enseigne de vaisseau; il est ordonné que le sieur de Champlain jouira des titres et honneurs dans l¿église de Champlain comme haut justicier et ladite dame Pezard est condamnée à payer à la fabrique ce qu¿il lui est dû avec les dépens.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête des marguilliers de la fabrique de Champlain et de Madeleine Pezard (Pésard), veuve de feu Joseph Desordy (de Jordy), écuyer, sieur de Cabanac, vivant major de Trois-Rivières, seigneur en partie de la terre et seigneurie de Champlain, demandeurs, contre Étienne Pezard, sieur de Champlain, défendeur, concernant la sentence du 3 juillet dernier; le défendeur affirme être le seul seigneur haut justicier et que l¿on doit considérer les billets qu¿il a faits comme quoi ledit sieur de Cabanac avait promis de lui faire une enseigne de vaisseau; il est ordonné que le sieur de Champlain jouira des titres et honneurs dans l¿église de Champlain comme haut justicier et ladite dame Pezard est condamnée à payer à la fabrique ce qu¿il lui est dû avec les dépens.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

Fichiers (2)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Requête des marguilliers de la fabrique de Champlain et de Madeleine Pezard (Pésard), demandeurs, contre Étienne Pezard, sieur de Champlain, défendeur..., 7 août 1713, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P2940).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.