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Titre :
Requête entre Noël Langlois Traversy, créancier de Jean-Baptiste Pépin, saisie faite sur lui, demandeur en validité de saisie, comparant par François Alavoinne, contre Jean Pépin, défendeur, et encore le sieur Robidas dit Manseau, assigné...
Date de création :
31 janvier 1746
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête entre Noël Langlois Traversy, habitant de Saint-François-Xavier-du-Lac-Saint-Pierre (Saint-François-du-Lac), créancier de Jean-Baptiste Pépin, maçon, demeurant à Trois-Rivières, saisie faite sur lui, demandeur en validité de saisie, comparant par François Alavoinne (Alavoine) fils, porteur de pièces, contre Jean Pépin, défendeur, et encore le sieur Robidas dit Manseau, assigné ; pour prendre l'affirmation dudit Manseau en conséquence de la saisie et ordonner que les deniers que ledit Manseau déclarera et affirmera devoir audit Pépin lui seront remis ; le défendeur affirme avoir laissé 12 minots de blé audit Manseau, lequel avait 16 minots de blé lors de la saisie appartenant audit Pépin et pour n'avoir pas tenu à ferme la terre dudit Pépin, il offre la somme de 36 livres ou les 12 minots de blé en nature et les quatre minots qu'il a prêtés à son frère ; il est ordonné que ledit [...]
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête entre Noël Langlois Traversy, habitant de Saint-François-Xavier-du-Lac-Saint-Pierre (Saint-François-du-Lac), créancier de Jean-Baptiste Pépin, maçon, demeurant à Trois-Rivières, saisie faite sur lui, demandeur en validité de saisie, comparant par François Alavoinne (Alavoine) fils, porteur de pièces, contre Jean Pépin, défendeur, et encore le sieur Robidas dit Manseau, assigné ; pour prendre l'affirmation dudit Manseau en conséquence de la saisie et ordonner que les deniers que ledit Manseau déclarera et affirmera devoir audit Pépin lui seront remis ; le défendeur affirme avoir laissé 12 minots de blé audit Manseau, lequel avait 16 minots de blé lors de la saisie appartenant audit Pépin et pour n'avoir pas tenu à ferme la terre dudit Pépin, il offre la somme de 36 livres ou les 12 minots de blé en nature et les quatre minots qu'il a prêtés à son frère ; il est ordonné que ledit Manseau videra ses mains de la somme de 36 livres en celles dudit Traversy et des quatre minots de blé pour en être tenu compte audit Pépin sur le pied du Conseil, ce dernier étant condamné aux dépens.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Requête entre Noël Langlois Traversy, créancier de Jean-Baptiste Pépin, saisie faite sur lui, demandeur en validité de saisie, comparant par François Alavoinne, contre Jean Pépin, défendeur, et encore le sieur Robidas dit Manseau, assigné..., 31 janvier 1746, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P3588).

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