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Titre :
Comparution de Jean-Baptiste Duval, au nom et comme tuteur de François et Marie-Josèphe, ses frère et soeur mineurs, qui a fait venir Joseph Duval...
Date de création :
9 juillet 1748
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution de Jean-Baptiste Duval, au nom et comme tuteur de François et Marie-Josèphe, ses frère et soeur mineurs, qui a fait venir Joseph Duval, subrogé tuteur des mineurs, pour faire clore et arrêter l¿inventaire des biens meubles et immeubles de la succession des défunts Jean-Baptiste Bigot Duval et la nommée Turbal [Turcot ?], leurs parents, fait par maître Rouillard, notaire de la Juridiction des Trois-Rivières, le 24 avril 1748; l¿inventaire est clos et arrêté pour servir et valoir en justice.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution de Jean-Baptiste Duval, au nom et comme tuteur de François et Marie-Josèphe, ses frère et soeur mineurs, qui a fait venir Joseph Duval, subrogé tuteur des mineurs, pour faire clore et arrêter l¿inventaire des biens meubles et immeubles de la succession des défunts Jean-Baptiste Bigot Duval et la nommée Turbal [Turcot ?], leurs parents, fait par maître Rouillard, notaire de la Juridiction des Trois-Rivières, le 24 avril 1748; l¿inventaire est clos et arrêté pour servir et valoir en justice.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

Fichier (1)

Références

Comparution de Jean-Baptiste Duval, au nom et comme tuteur de François et Marie-Josèphe, ses frère et soeur mineurs, qui a fait venir Joseph Duval..., 9 juillet 1748, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P3852).

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