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Titre :
Requête du sieur Charles Alavoine, chirurgien-major de la garnison de Trois-Rivières, demandeur, contre Louis Laurent, commandant du bâtiment « La Louise » ancré au port de Trois-Rivières, défendeur...
Date de création :
20 septembre 1753
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête du sieur Charles Alavoine, chirurgien-major de la garnison de Trois-Rivières, demandeur, contre Louis Laurent, commandant du bâtiment « La Louise » ancré au port de Trois-Rivières, défendeur, pour faire suite à la sentence du matin qui ordonne que visite soit faite d¿une barrique de vin en litige entre les parties par Jean-Baptiste Gassien (Gatien) et Pierre Babie; le rapport de ces derniers confirme que le coulage de vin provient uniquement du vice de la barrique qui n¿a pas été forcée; le demandeur est condamné à payer au défendeur le fret de ladite barrique, aux dépens liquidés à 20 livres, 5 sols et 4 deniers, et à 40 sols pour chacun des arbitres.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête du sieur Charles Alavoine, chirurgien-major de la garnison de Trois-Rivières, demandeur, contre Louis Laurent, commandant du bâtiment « La Louise » ancré au port de Trois-Rivières, défendeur, pour faire suite à la sentence du matin qui ordonne que visite soit faite d¿une barrique de vin en litige entre les parties par Jean-Baptiste Gassien (Gatien) et Pierre Babie; le rapport de ces derniers confirme que le coulage de vin provient uniquement du vice de la barrique qui n¿a pas été forcée; le demandeur est condamné à payer au défendeur le fret de ladite barrique, aux dépens liquidés à 20 livres, 5 sols et 4 deniers, et à 40 sols pour chacun des arbitres.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Requête du sieur Charles Alavoine, chirurgien-major de la garnison de Trois-Rivières, demandeur, contre Louis Laurent, commandant du bâtiment « La Louise » ancré au port de Trois-Rivières, défendeur..., 20 septembre 1753, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P4939).

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