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Titre :
Procès-verbal de ligne et bornes séparant deux terres situées dans la seigneurie de la Grande-Anse.
Date de création :
12 février 1740
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
La pièce se compose du procès-verbal de ligne et bornes séparant deux terres situées dans la seigneurie de la Grande-Anse. Elle concerne directement: Charles Peltier (Pelletier), frère de Jean Pelletier et de Joseph Pelletier et beau-frère de Pierre Saint-Pierre; Jean Peltier (Pelletier), frère de Charles Pelletier et de Joseph Pelletier et beau-frère de Pierre Saint-Pierre; Joseph Peltier (Pelletier), frère de Jean Pelletier et de Charles Pelletier et beau-frère de Pierre Saint-Pierre; Pierre Saint-Pierre, beau-frère de Jean Pelletier, de Joseph Pelletier et de Charles Pelletier.La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Augustin Dionne.
La pièce se compose du procès-verbal de ligne et bornes séparant deux terres situées dans la seigneurie de la Grande-Anse. Elle concerne directement: Charles Peltier (Pelletier), frère de Jean Pelletier et de Joseph Pelletier et beau-frère de Pierre Saint-Pierre; Jean Peltier (Pelletier), frère de Charles Pelletier et de Joseph Pelletier et beau-frère de Pierre Saint-Pierre; Joseph Peltier (Pelletier), frère de Jean Pelletier et de Charles Pelletier et beau-frère de Pierre Saint-Pierre; Pierre Saint-Pierre, beau-frère de Jean Pelletier, de Joseph Pelletier et de Charles Pelletier.La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Augustin Dionne.
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès-verbal de ligne et bornes séparant deux terres situées dans la seigneurie de la Grande-Anse., 12 février 1740, Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs, (03Q,CA301,S2,P770).

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