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Titre :
Procès-verbal de ligne séparant deux terres depuis le chemin Royal jusqu'aux terres du village Saint-Nicolas et devant servir de chemin pour aller audit village Saint-Nicolas, lesquelles terres étant situées dans la paroisse de Saint-François-de-Sales-de-la-Pointe-aux-Trembles, seigneurie de Neuville.
Date de création :
3 octobre 1768 - 4 octobre 1768
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
La pièce se compose du procès-verbal de ligne séparant deux terres depuis le chemin Royal jusqu'aux terres du village Saint-Nicolas et devant servir de chemin pour aller audit village Saint-Nicolas, lesquelles terres étant situées dans la paroisse de Saint-François-de-Sales-de-la-Pointe-aux-Trembles, seigneurie de Neuville. Elle concerne directement: [Jean Grenier]; [Benjamin Flamant (Flamand)]; [Augustin Larue]; [Joseph Proulx]; [Ignace Grégoire]; [Jacques Garnaud (Garneau)]; [Augustin Delisle]; [Ignace Créquy]; [la veuve de Charles Vesinat (Vézina)]; Jean Belan (Béland); Baptiste Saint-Morise (Saint-Maurice); Romain Dubuc; [Joseph Papillon]; [François Belland (Béland)]; [Noël Lamot (Lamothe)]; [Charles Robitale (Robitaille)]; [le nommé Gouget (Goyet, Goyette)]; [le nommé Maunier (Monier)]; [François Grégoire]; [Pierre Grenier].
La pièce se compose du procès-verbal de ligne séparant deux terres depuis le chemin Royal jusqu'aux terres du village Saint-Nicolas et devant servir de chemin pour aller audit village Saint-Nicolas, lesquelles terres étant situées dans la paroisse de Saint-François-de-Sales-de-la-Pointe-aux-Trembles, seigneurie de Neuville. Elle concerne directement: [Jean Grenier]; [Benjamin Flamant (Flamand)]; [Augustin Larue]; [Joseph Proulx]; [Ignace Grégoire]; [Jacques Garnaud (Garneau)]; [Augustin Delisle]; [Ignace Créquy]; [la veuve de Charles Vesinat (Vézina)]; Jean Belan (Béland); Baptiste Saint-Morise (Saint-Maurice); Romain Dubuc; [Joseph Papillon]; [François Belland (Béland)]; [Noël Lamot (Lamothe)]; [Charles Robitale (Robitaille)]; [le nommé Gouget (Goyet, Goyette)]; [le nommé Maunier (Monier)]; [François Grégoire]; [Pierre Grenier].
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès-verbal de ligne séparant deux terres depuis le chemin Royal jusqu'aux terres du village Saint-Nicolas et devant servir de chemin pour aller audit village Saint-Nicolas, lesquelles terres étant situées dans la paroisse de Saint-François-de-Sales-de-la-Pointe-aux-Trembles, seigneurie de Neuville., 3 octobre 1768 - 4 octobre 1768, Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs, (03Q,CA301,S43,P622-3).

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