Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Protégé par droit d'auteur – Utilisation non commerciale autorisée

Consulter cette déclaration

Titre :
Projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d'échange de droits d'émission de gaz à effet de serre (RSPEDE) : consultation sur les hypothèses de calcul de l'analyse d'impact réglementaire
Créateur :
  • Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques organisme de publication
Éditeur :
  • [Québec] :[Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques],25 mai 2022
Genre spécifique :
  • Livres
Sujets traités :
Description matérielle :
1 ressource en ligne (39 pages non numérotées)
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Bibliothèque nationale (site Grande Bibliothèque)
Lien :

Fichier (1)

Références

Projet De Règlement Modifiant Le Règlement Concernant Le Système De Plafonnement Et D'échange De Droits D'émission De Gaz À Effet De Serre (RSPEDE) - Consultation Sur Les Hypothèses De Calcul De L'analyse D'impact Réglementaire, Québec, Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, 2022, 1 ressource en ligne (39 pages non numérotées), Collections de BAnQ.

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.