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Titre :
Requête à l'intendant par Jacques Barbel, seigneur Haut justicier du fief d'Argentenay, 6 juin 1717 : droit de banalité (Manuscrit) et, au verso, Ordonnance de l'intendant Bégon...
Date de création :
6 juin 1717
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête à l'intendant par Jacques Barbel, seigneur Haut justicier du fief d'Argentenay, 6 juin 1717 : droit de banalité (Manuscrit) et, au verso, Ordonnance de l'intendant Bégon qui oblige les habitants de la seigneurie d'Argentenay, en l'île et comté de Saint-Laurent (île d'Orléans), à faire les chemins nécessaires en ladite seigneurie, conformément à l'ordonnance de monsieur Raudot du 17 novembre 1710.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête à l'intendant par Jacques Barbel, seigneur Haut justicier du fief d'Argentenay, 6 juin 1717 : droit de banalité (Manuscrit) et, au verso, Ordonnance de l'intendant Bégon qui oblige les habitants de la seigneurie d'Argentenay, en l'île et comté de Saint-Laurent (île d'Orléans), à faire les chemins nécessaires en ladite seigneurie, conformément à l'ordonnance de monsieur Raudot du 17 novembre 1710.
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Requête à l'intendant par Jacques Barbel, seigneur Haut justicier du fief d'Argentenay, 6 juin 1717 : droit de banalité (Manuscrit) et, au verso, Ordonnance de l'intendant Bégon..., 6 juin 1717, Archives nationales à Québec, Collection Seigneuries, (03Q,P240,D147,P13).

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