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Titre :
Procès entre Jean Marchand, voyageur, Charles Couture habitant de la Pointe de Lévy au nom et comme ayant épouse Marie-Geneviève Marchand, Louise Marchand, fille majeure, d'une part, et Pierre Marcoux, en nom et comme tuteur d'Élizabeth Marchand, d'autre part, à propos d'une licitation sur les possessions de feu Jean Marchand et dame Godbout
Date de création :
20 août 1773
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de la part de Jean Marchand, Charles Couture et Louise Marchand réclamant à Pierre Marcoux de porter les biens de la succession de Jean Marchand et dame Godbout en licitation; un mandat d'assignation à comparaître pour Pierre Marcoux
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de la part de Jean Marchand, Charles Couture et Louise Marchand réclamant à Pierre Marcoux de porter les biens de la succession de Jean Marchand et dame Godbout en licitation; un mandat d'assignation à comparaître pour Pierre Marcoux
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès entre Jean Marchand, voyageur, Charles Couture habitant de la Pointe de Lévy au nom et comme ayant épouse Marie-Geneviève Marchand, Louise Marchand, fille majeure, d'une part, et Pierre Marcoux, en nom et comme tuteur d'Élizabeth Marchand, d'autre part, à propos d'une licitation sur les possessions de feu Jean Marchand et dame Godbout, 20 août 1773, Archives nationales à Québec, Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec, (03Q,TL24,S1,D1388).

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