1226971 résultats

Liste des résultats de recherche

• Séparatiste [et droits de l'homme]

  Raoul Hunter. 7 juin 1961

  Fonds Raoul Hunter

  Dessins

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• Arrérages des droits seigneuriaux

  [18-?]

  8 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  Droit de refus - La loi

  Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec. 1983

  Fonds Commission de la santé et de la sécurité du travail

  La loi sur la santé et la sécurité du travail reconnait au travailleur un droit fondamental. Ce droit, c'est celui de ne pas m [...]

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• Côté droit de la rivière Magpie

  G. Gaudette. 1942

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Rive droite du Richelieu à Iberville

  Benoît Brouillette. 1945

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Lac Magpie: rive droite

  1946

  Fonds Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

  Falaise de la rive droite

  Photographies

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• Consultation sur place seulement

  Hausse des droits de scolarité

  Patrick Lachance. 27 avril 2012

  15 éléments. Fonds Ministère du Conseil exécutif

  Québec, le 27 avril 2012. Le premier ministre du Québec, Jean Charest, et la vice-première ministre et ministre de l’Éducation [...]

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• Hausse des droits de scolarité

  Patrick Lachance. 2012

  55 éléments. Fonds Ministère du Conseil exécutif

  Québec, le 27 avril 2012. Le premier ministre du Québec, Jean Charest, et la vice-première ministre et ministre de l’Éducatio [...]

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• Nouveau droit de la famille

  Jean-Romain Clark ; Ministère des Communications. Numérisé en 2021 (original créé en 1981)

  Fonds Ministère des Communications

  Les changements dans les habitudes de vie ont nécessité de nombreux changements dans le droit de la famille. La liberté et l'é [...]

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• La bonne réponse: Le droit administratif

  Pierre Buist ; Ministère des Communications. Numérisé en 2021 (original créé en 1986)

  Fonds Ministère des Communications

  Document d'une série d'information juridique qui, à l'aide de dramatiques et d'entrevues avec des conseillers juridiques du mi [...]

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• Consultation sur place seulement

  La bonne réponse: Le droit social

  Pierre Buist ; Ministère des Communications. Numérisé en 2021 (original créé en 1986)

  Fonds Ministère des Communications

  Document d'une série d'information juridique qui, à l'aide de dramatiques et d'entrevues avec des conseillers juridiques du mi [...]

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• Consultation sur place seulement

  La bonne réponse: Le droit criminel

  Pierre Buist ; Ministère des Communications. Numérisé en 2021 (original créé en 1986)

  Fonds Ministère des Communications

  Document d'une série d'information juridique qui, à l'aide de dramatiques et d'entrevues avec des conseillers juridiques du mi [...]

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• Consultation sur place seulement

  La bonne réponse: Le droit du travail

  Pierre Buist ; Ministère des Communications. Numérisé en 2021 (original créé en 1986)

  Fonds Ministère des Communications

  Document d'une série d'information juridique qui, à l'aide de dramatiques et d'entrevues avec des conseillers juridiques du mi [...]

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• Consultation sur place seulement

  La bonne réponse: Le droit de la famille

  Pierre Buist ; Ministère des Communications. Numérisé en 2021 (original créé en 1986)

  Fonds Ministère des Communications

  Document d'une série d'information juridique qui, à l'aide de dramatiques et d'entrevues avec des conseillers juridiques du mi [...]

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• La bonne réponse: Le droit civil

  Pierre Buist ; Ministère des Communications. Numérisé en 2021 (original créé en 1986)

  Fonds Ministère des Communications

  Document d'une série d'information juridique qui, à l'aide de dramatiques et d'entrevues avec des conseillers juridiques du mi [...]

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• Consultation sur place seulement

  La bonne réponse: Le droit commercial

  Pierre Buist ; Ministère des Communications. Numérisé en 2021 (original créé en 1986)

  Fonds Ministère des Communications

  Document d'une série d'information juridique qui, à l'aide de dramatiques et d'entrevues avec des conseillers juridiques du mi [...]

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• Consultation sur place seulement

  La bonne réponse: Le droit fiscal

  Pierre Buist ; Ministère des Communications. Numérisé en 2021 (original créé en 1986)

  Fonds Ministère des Communications

  Document d'une série d'information juridique qui, à l'aide de dramatiques et d'entrevues avec des conseillers juridiques du mi [...]

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• Consultation sur place seulement

  « Les nouveaux droits d'Isabelle »

  Gaston Gagné ; Ministère des Communications. Numérisé en 2021 (original créé en 1987)

  Fonds Ministère des Communications

  Par une courte dramatique le document explique les grandes lignes de la loi sur l'accès aux documents des organismes publics e [...]

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• Droits sur les successions de la Province de Québec

  18 mai 1909

  2 éléments. Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Trois étudiants en droit

  J.E. Levernois, Photo. Québec. [vers 1875]

  Fonds Famille Tessier

  Le personnage du milieu serait Auguste Tessier

  Photographies

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