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Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 15 janvier 1732 - 12 février 1732
Ce dosssier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Ce dossier comprend les réponses produites par Jacques Beaus [...]
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Bégon, Michel de la Picardière. 3 juillet 1720
Nouvelle-France. Intendant. 23 juin 1710
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 avril 1733 - 30 juillet 1734
Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : le réquisitoire, adressé au lieutenant général, pour [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 16 novembre 1699
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut à Nicolas Marion Lafontaine comparant par l'huissier Hubert, cont [...]
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Vincent et Pierre VACHON, habitant de Beauport, faisant tant pour [...]
19 septembre 1754 - 5 novembre 1754
Ce dossier comprend un compte pour fournitures de vin, eau-de-vie et tafia arrêté avec monsieur Maclure et son fils Thomas; un [...]
7 mars 1742
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 31 mai 1749 - 1 juin 1749
Ce dossier d'administration civile est composé des pièces suivantes : l'ordonnance par le lieutenant général qui défend à tout [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 7 janvier 1745 - 17 janvier 1745
Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : la requête des cabaretiers de Montréal pour la tenue [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 23 novembre 1744 - 19 janvier 1745
Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : le procès-verbal d'une réunion de parents et amis de [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 26 septembre 1742
Ce dossier de matière civile se compose de l'acte de départ enregistré au greffe de Montréal par François Brébion dit Sanscart [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 18 août 1742
Ce dossier de matière civile se compose de l'acte d'appel enregistré au greffe par Étienne Campion dit Labonté d'une sentence [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 13 mai 1700-14 mai 1700
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : l'assignation à comparaître à Jean Cuillerier pour répondr [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 20 février 1730
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : l'interrogatoire par Pierre Raimbault du nommé Jean Romain [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 11 juin 1728 - 18 juin 1728
Ce dossier de matière criminelle contient l'information judiciaire contre Marie Desmarais, accusée d'avoir vendu de l'eau de v [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 10 mars 1719 - 15 mars 1719
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête du procureur du roi disant avoir eu avis que Cu [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 28 juin 1718
Ce dossier de matière criminelle contient l'assignation servie à Marin Bourdon pour le paiement de l'amende pour avoir vendu e [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 26 octobre 1716
Ce dossier de matière civile se compose de l'assignation servie à la veuve Cusson à la requête de Étienne Forestier, afin de l [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 22 octobre 1716
Ce dossier de matière civile se compose de l'assignation servie à Pierre You de LaDévouerte à la requête de Raphaël Beauvais a [...]
