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4 décembre 1837
Le déposant nomme la plupart des chefs des Fils de la Liberté, mentionne le but de l'association, etc. Ce dossier fait partie [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 24 septembre 1753
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Louis Coursol, ferblantier résidant au Cap-de-la-Madeleine, demand [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 18 mai 1733
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 20 juin 1736 - 12 juillet 1736
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Ce dossier comprend des exp [...]
4 mai 1754
25 mai 1753
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 1 août 1738 - 7 août 1738
Ce dossier de matière criminelle est d'abord composé de la plainte de François Fournaise contre Alexis Casaubon, pour avoir fr [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 19 mai 1729
Ce dossier de matière civile contient l'assignation à comparaître à l'audience servie à Jousselin, à la requête de Beaumont di [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 12 janvier 1748
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Louis Coursol, ferblantier demeurant à Trois-Rivières, demandeur, [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 30 septembre 1743
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de sieur de Laframboise, notre substitut, demandeur, contre le nommé [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 1er septembre 1732
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Louis Coursol (Coursolle), ferblantier, demeurant à Trois-Rivières [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 25 juin 1753
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 6 octobre 1732
4 avril 1743
Dupuy, Claude-Thomas. 31 mai 1727
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Permission donnée à Jean Lozeau (Loiseau), maître serrurier, de Québec, par l [...]