44265 résultats

Liste des résultats de recherche

• Interrogatoire fait sur la sellette et sous la torture de François Rodrigue, 32 ans, navigateur demeurant ordinairement à la Rivière-du-sud, accusé de vol

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 2 septembre 1758

  6 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Consultation sur place seulement

  Collection d'objets funéraires de la Maison Lépine: attelages, colliers, sellettes, brides et écussons - Photographies

  [Vers 2018]

  40 éléments. Fonds Lépine Cloutier

  Photographies

  Voir le détail

• Procès de Pierre Jacob, défendeur et accusé de vol ; mention des plaintes, informations, interrogatoires, récolements et confrontations, et mention de l'interrogatoire sur la sellette de l'accusé

  21 mars 1742 au 17 décembre 1743

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Interrogatoire sur la sellette, en la Chambre criminelle du Conseil supérieur de Québec, de Louis Fillo, âgé de 25 ans, maçon de sa profession à Paris, venu en Nouvelle-France à la chaîne, présentement accusé d'avoir volé du linge dans une maison

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 20 décembre 1728

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Interrogatoire sur la sellette de Jacques Adam, âgé de 46 ans, journalier demeurant à Montréal, faubourg Saint-Joseph, accusé d'avoir fait la traite des boissons (alcool) avec les Sauvages (Amérindiens)

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 5 septembre 1756

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Cette cause en matières criminelles a débuté devant la Juridiction royale de Montréal et s'est poursuivie devant le Conseil su [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès du nommé Tessier, accusé et prisonnier ; plainte, informations, interrogatoire, récolement et confrontation, interrogatoire sur la sellette, et ordonnance à l'effet qu'il sera plus amplement informé des cas mentionnés à ce procès contre ledit Tessier, remis dans un an, et que ce dernier sera relâché avec ordre de se présenter à toute assignation

  10 septembre 1739

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès de Jean-Baptiste Caron, accusé et prisonnier ; informations, mention des dépositions de neuf témoins, informations par addition, récolements et confrontations, l'interrogatoire de l'accusé sur la sellette, et ordonnance à l'effet qu'il sera plus amplement informé pendant trois mois contre ledit accusé, il gardera la prison pendant ce temps

  14 juin 1738

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès d'Antoine Hallé (Haley), accusé et prisonnier ; information, interrogatoires, mention de témoins, récolements et confrontations, interrogatoire de l'accusé sur la sellette, et ordonnance à l'effet que l'accusé sera appliqué à la question ordinaire et extraordinaire pour apprendre de sa bouche la vérité

  22 mars 1730

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès de Jean de Louineau (Luneau), défendeur, accusé d'avoir volé des hardes dans un canot ; interrogatoire, informations, arrestation, dépositions des témoins, récolements et confrontations, et interrogatoire sur la sellette ; une sentence est prononcée et ledit accusé est trouvé coupable du vol en question, il est condamné à être battu nu et fustigé de verge, et il est banni de la Prévôté de Québec

  9 août 1758

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès contre Jean Véziat (Vézina), soldat de la compagnie Denozel (Devozel), le nommé Handerson et Christian Brun (Drouin), soldats suisses du détachement du régiment de Kares (Karre - Karer), tous prisonniers, accusés d'avoir distribué de faux ? dans le public ; arrestations, interrogatoires et informations, interrogatoires sur la sellette, récolements et confrontations ; il est ordonné que lesdits Brun et Handerson seront mandés pour être blâmés pour ladite distribution faite par eux, et que ledit Véziat sera admonesté (réprimandé) ; suit le prononcé de la sentence audits Brun et Véziat

  24 septembre 1748

  3 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès de Thomas Belon dit LaColombe, défendeur, accusé d'avoir vendu une bouteille d'eau-de-vie (alcool) aux sauvages (amérindiens) ; informations, communication et interrogatoire, dépositions des témoins, récolements, confrontations, et interrogatoire de l'accusé sur la sellette ; l'accusé est trouvé coupable et il est condamné à être appliqué au carcan sur la place publique au jour du marché pendant trois heures, avec un écriteau pourtant les mots «vendeur d'eau-de-vie aux sauvages», il est de plus condamné à trois livres d'amende envers le Roi, avec défense de récidiver

  20 juillet 1747

  3 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès de Thomas Belon dit LaColombe, défendeur, accusé d'avoir vendu de l'eau-de-vie (alcool) aux sauvages (amérindiens) ; informations, communication et interrogatoire, dépositions des témoins, récolements et confrontations, et interrogatoire de l'accusé sur la sellette ; l'accusé est trouvé coupable et il est condamné à être appliqué au carcan pendant trois heures, avec un écriteau pourtant les mots «vendeur d'eau-de-vie aux sauvages», il est de plus condamné à trois livres d'amende envers le Roi, avec défense de récidiver

  20 juillet 1747

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès de Vincent Beauval, accusé et complice ; prise au corps (arrestation), interrogatoires, récolements et confrontations, interrogatoire sur la sellette, mention d'un procès-verbal de vérification d'une table vendue, il est mentionné que l'accusé n'a rien avoué même sous la torture, il est ordonné que ledit Beauval sera informé des charges et informations contre lui faites, il lui est fait défense de récidiver, et il est condamné à 4 livres d'aumône envers les Pauvres de l'Hôtel-Dieu de Québec

  28 février 1733

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès de Vincent Beauval, accusé et complice ; prise au corps (arrestation), interrogatoires, récolements et confrontations, mention d'un procès-verbal de vérification d'une table vendue, confrontations des nommés Brassard et Pilote, interrogatoire sur la sellette, et ordonnance à l'effet que la sentence du 7 février 1733 condamnant l'accusé à la question ordinaire et extraordinaire aura son plein et entier effet, et que l'accusé sera appliqué à nouveau à la question ordinaire et extraordinaire pour apprendre par sa bouche la vérité

  18 février 1733

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès de Marie-Anne Sigouin (Séguin), accusée et prisonnière ; informations, procès-verbaux de visites par le chirurgien du Roi et par la sage-femme entretenue pas Sa Majesté, décret de prise au corps (arrestation) de l'accusée, déposition, récolements et confrontations des témoins, interrogatoire sur la sellette, et ordonnance à l'effet que l'accusée sera appliquée à la question ordinaire et extraordinaire pour apprendre par sa bouche la vérité

  5 mai 1732

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès contre François LaCarrière (Carrière), vagabond en Nouvelle-France, défendeur, accusé et prisonnier ; mention de témoins, interrogatoires, récolements et confrontations, interrogatoire de l'accusé sur la sellette, ledit Carrière est reconnu coupable des charges retenues contre lui, il est condamné à être battu nu et fustigé de verges, il sera marqué de la fleur de lys au fer chaud à l'épaule droite, il est banni à perpétuité de la Prévôté de Québec et condamné à 50 livres d'amende envers le Roi

  24 décembre 1727

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès de Marie-Geneviève Gaudreau, fille, défenderesse et prisonnière ; mention du rapport de visite par Fabas et LeLièvre, chirurgiens, mention du rapport de Madeleine Boucher, épouse en secondes noces du sieur Berry, sage femme jurée et d'Anne Dufresne, veuve du feu Jean Létourneau, aussi sage femme, interrogatoire de l'accusée sur la sellette, mention faite que l'accusée a nouvellement accouché, qu'elle est malade et ne peut être déplacée

  19 janvier 1726

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Cause entre Joseph Ducimetière dit Contois, demandeur, comparant par le sieur Parré (Paré), et Louis Aubry et Élizabeth, son épouse, défendeurs, lesquels sont renvoyés de l'action contre eux intentée ; il est ordonné que ladite Aubry devra remettre au demandeur une cafetière de cuivre rouge, une assiette d'étain et deux arçons de sellette (pièce du harnais d'un cheval), le demandeur remettra à ladite Aubry un grand plat d'étain et une tabatière d'écaille avec un cercle d'argent et un écrin de trois livres

  21 février 1758

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès de Pierre Queureté, défendeur, accusé d'avoir volé des chemises, culottes, vestes, bonnets, mouchoirs et souliers dans les casernes du Roi ; informations, interrogatoire, dépositions de sept témoins, arrestation, récolements et confrontations, et interrogatoire sur la sellette ; une sentence est prononcée et l'accusé est trouvé coupable du vol en question, il est condamné à être battu nu et fustigé de verge, il sera marqué au fer chaud de la fleur de lys à l'épaule droite, il sera mené aux galères du Roi pour y servir comme forçat à perpétuité, ses biens seront confisqués et la somme de 50 livres d'amende sera remise au Roi

  26 octobre 1758

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès du nommé Roch Bailly (Baillis), tambour de la compagnie de la Colombière, défendeur, accusé d'avoir volé avec effraction au Château Saint-Louis alors qu'il était de garde ; interrogatoire, information, arrestation, dépositions de douze témoins, récolements et confrontations, et interrogatoire sur la sellette ; une sentence est prononcée et ledit accusé est reconnu coupable dudit vol, il est condamné à être pendu à mort à une potence dressée sur la place du marché à Québec, ses biens seront confisqués et une amende de 100 livres sera versée au Roi

  19 juin 1758

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

  Voir le détail