111123 résultats

Liste des résultats de recherche

• M99476001 - La Confédération des syndicats nationaux et les Fédérations signataires de la présente convention collective - Le Syndicat des employés de la CSN

  Numérisé en 2021, original créé en 1981

  Fonds Ministère du Travail

  Comprend :M14974001 - Fédération des affaires socialesM15035001 - Fédération des professionnels salariés et des cadres du Québ [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Q20844001 - La confédération des syndicats nationaux et les fédérations signataires de la présente convention collective - Le Syndicat des employés de la CSN

  Numérisé en 2021, original créé en 1981

  Fonds Ministère du Travail

  Archives textuelles

  Voir le détail

• 99476001 - La Confédération des syndicats nationaux et les fédérations signataires de la présente convention collective - Le Syndicat des employés de la CSN

  Numérisé en 2021, original créé en 1981

  Fonds Ministère du Travail

  Comprend les accréditations suivantes :M14974001 - Fédération des affaires sociales Inc.M15030001 - Fédération des employés de [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Liste des signataires de la requête du 10 avril 1867, des incendiés de La Vacherie, dont les propriétés étaient assurées

  10 avril 1867

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Document relatif au feu de La Vacherie le 14 octobre 1866

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Contrats de crédit : la solidarité des signataires : rapport final du projet de recherche présenté par Union des consommateurs au Bureau de la consommation d'Innovation, Sciences et Développement économique Canada

  Montréal : Union des consommateurs, 2017

  CONTRATS DE CRÉDIT :a solidarité des signataires Rapport final du projet de recherche présenté par Union des consommateurs au Bureau dea consommation d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada Juin 2017 Contrats de crédit :a solidarité des signataires Union des consommateurs page 2 Rapport publié

  Livres

  Voir le détail

• Plan du chemin tracé par M. le Grand Voyer dans la seigneurie de Kamouraska tel que démontré sur les lieux par Paschal Taché, écuier, et B. Tardif signataires de la requête adressée au Grand Voyer et arpenté par Ordre du dit Grand Voyer.

  Adolphe Larue. 1832

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan d'un chemin tracé dans la seigneurie de Kamouraska figurent une partie du fleuve Saint-Laurent, une partie de la p [...]

  Plans

  Voir le détail

• Organiser la soirée des Grands prix de la ruralité guide à l'intention des MRC et autres organismes signataires de pactes ruraux qui souhaitent poser leur candidature pour tenir l'événement sur leur territoire rural

  Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions, et de l'occupation du territoire, 2009

  Organisera Soirée des Grands Prix dea ruralité Guide à’intention des MRC et autres organismes signataires de pactes ruraux qui souhaitent posereur candidature pour tenir’événement sureur territoire rural Formulaire de dépôt de candidature à’intérieur Le concours 2010 est réservé aux organismes

  Livres

  Voir le détail

• Évaluation des dossiers des superviseurs ou des signataires autorisés Centre d'expertise en analyse environnementale du Québec, Programme d'accréditation des laboratoires d'analyse environnementale ; Programme d'accréditation des laboratoires d'analyse agricole

  Édition 2003-08-07

  Québec : le Centre], 2003

  DR-12-SUP Édition 2003-08-07 ÉVALUATION DES DOSSIERS DES SUPERVISEURS OU DES SIGNATAIRES AUTORISÉS Programme d’accréditation desaboratoires d’analyse environnementale Programme d’accréditation desaboratoires d’analyse agricole Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec Pour information, vous pouvez

  Publications en série

  Voir le détail

• Évaluation des dossiers des superviseurs ou des signataires autorisés Centre d'expertise en analyse environnementale du Québec, Programme d'accréditation des laboratoires d'analyse environnementale ; Programme d'accréditation des laboratoires d'analyse agricole

  Édition 2006-12-08

  Québec : le Centre], 2003

  DR-12-SUP Édition : 2006-12-08 ÉVALUATION DES DOSSIERS DES SUPERVISEURS OU DES SIGNATAIRES AUTORISÉS Programme d’accréditation desaboratoires d’analyse environnementale Programme d’accréditation desaboratoires d’analyse agricole Centre d’expertise en analyse environnementale du Québec Pour information

  Publications en série

  Voir le détail

• Pétition (requête) de censitaires de Saint-Pierre, seigneurie Notre-Dame-des-Anges, adressée à la commission des terres de la Couronne, afin de procéder à l'arpentage de la ligne de séparation des seigneuries Notre-Dame-des-Anges et d'Orsainville dans la section longeant Saint-Pierre et ce, aux frais des censitaires signataires

  1861

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Les signataires de la pétition sont : Thomas Duncan, James Duncan, Robert Conn, David Simpson, Louis Paquette (Paquet), C. Car [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Quittance de Jacques Saint-Germain, de Longue-Pointe, à François Éthier, de l'Assomption, pour une terre vendue

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 16 septembre 1729

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé des pièces suivantes : la quittance de Jacques Saint-Germain envers François Éthier d [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Billet de Simon Guillory à Jean-Baptiste Réaume et quittance

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 3 août 1715

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé du billet de Simon Guillory à Jean-Baptiste Réaume et de la quittance fait à Michilli [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Billet par Joseph Perrin, habitant la montagne, à monsieur Nolan [Lamarque?], pour une valeur reçue au comptant

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 14 avril 1750

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé du billet signé par Joseph Perrin, lequel reconnaît devoir et promet de payer, au moi [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• État de compte d'un nommé Lafleur

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 26 décembre 1720

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé de l'état de compte de Lafleur, cousin du signataire, au 26 décembre 1720

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Billet de [Fezeret ?] à Gadois dit [Mauger ?] pour paiement

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 10 mai 1720

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée contient un billet promettant de payer à Mauger, ou à son ordre, la somme de 20 livres 2 sols et [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Insinuation d'un contrat de mariage du 16 janvier 1736

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 juillet 1737

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé du procès-verbal de l'insinuation d'un contrat de mariage contracté le 16 j [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Jean Fontenelle dit Champagne, demandeur, et [Lachesnaye?], défendeur, pour le payement d'un billet

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 22 septembre 1730

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la signification d'un billet rédigé et daté du 13 septembre 17 [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Lettre signée par Bellefleur et Bacanal

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. [Vers 1725]

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée contient une lettre signée Bellefleur et Bacanal informant le destinataire qu'ils sont arrivés au [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Billet de Joseph Chevaudier dit Lépine au nom de madame de Repentigny

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 8 mai 1715

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé de la collation d'un billet daté du 23 avril 1714 émis par Joseph Chevaudier dit Lépi [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Recommandation et nomination de maître Veron de Grandmesnil, notaire royal, aux fonctions de substitut du procureur du Roi...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 23 février 1715

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Recommandation et nomination de maître Veron de Grandmesnil, notaire royal, a [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail