Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Lettre du juge [Joseph-André] Taschereau adressée au commissaire des Terres de la Couronne («commissioner of Crown Lands»), au sujet de documents concernant la construction du marché de la Haute-Ville de Québec sur des terrains appartenant à la Couronne [l'ancien site de l'église des Jésuites]
Date de création :
7 novembre 1863
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
En réaction à une lettre de Félix Fortier, datée du 17 mars 1855 (voir E21,S64,SS5,SSS2,D516), J.-A. Taschereau affirme avoir retrouvé, la veille, quelques documents sur ledit sujet et les renvoie. Ceux-ci lui avaient été envoyés par Denis-Benjamin Papineau, commissaire des Terres de la Couronne en 1847. Il avoue que sa démarche, à l'époque où il était solliciteur général, auprès de la Corporation de la ville de Québec pour régler ledit dossier n'a jamais été répondue
En réaction à une lettre de Félix Fortier, datée du 17 mars 1855 (voir E21,S64,SS5,SSS2,D516), J.-A. Taschereau affirme avoir retrouvé, la veille, quelques documents sur ledit sujet et les renvoie. Ceux-ci lui avaient été envoyés par Denis-Benjamin Papineau, commissaire des Terres de la Couronne en 1847. Il avoue que sa démarche, à l'époque où il était solliciteur général, auprès de la Corporation de la ville de Québec pour régler ledit dossier n'a jamais été répondue
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (3)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Lettre du juge [Joseph-André] Taschereau adressée au commissaire des Terres de la Couronne («commissioner of Crown Lands»), au sujet de documents concernant la construction du marché de la Haute-Ville de Québec sur des terrains appartenant à la Couronne [l'ancien site de l'église des Jésuites], 7 novembre 1863, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS2,D518).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.