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Titre :
Bail emphytéotique d'une ferme située à Notre-Dame-des-Anges, accordé par les Pères Jésuites à Jean-Baptiste Normand, devant A. Panet, notaire
Date de création :
26 février 1782
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Les lieux suivants figurent dans le document : la petite rivière Saint-Charles, la terre de Delaunay (Delaunais, Daunay), une terre du comté d'Orsainville appartenant aux Dames Religieuses de l'Hôpital général, les terres de messieurs Henry, Henry Dunn et Bertrand, la pointe de terre au bord de la petite rivière Saint-Charles, la rivière Lairet (à la Ret), le ruisseau Saint-Michel, une terre en prairie enclavée dans les terres de la succession de Barthelemy Cotton, située à l'Auvergne dans la paroisse de Charlesbourg, la terre des Dames Ursulines
Les lieux suivants figurent dans le document : la petite rivière Saint-Charles, la terre de Delaunay (Delaunais, Daunay), une terre du comté d'Orsainville appartenant aux Dames Religieuses de l'Hôpital général, les terres de messieurs Henry, Henry Dunn et Bertrand, la pointe de terre au bord de la petite rivière Saint-Charles, la rivière Lairet (à la Ret), le ruisseau Saint-Michel, une terre en prairie enclavée dans les terres de la succession de Barthelemy Cotton, située à l'Auvergne dans la paroisse de Charlesbourg, la terre des Dames Ursulines
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Bail emphytéotique d'une ferme située à Notre-Dame-des-Anges, accordé par les Pères Jésuites à Jean-Baptiste Normand, devant A. Panet, notaire, 26 février 1782, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS5,D1274).

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