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Titre :
Papiers d'affaires du notaire William Chaussegros de Léry
Date de création :
21 août 1790 au 31 octobre 1842
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Nous retrouvons des comptes, reçus [particuliers, Quebec Fire Office, Alliance Life and Fire Assurance Office, ], contrats [avec des particuliers], pièces de procès [sentence d'adjudication des emplacements et maison des héritiers Lanoix, trois causes devant la Cour du Banc du roi], actes notariés [protêt d'une personne de Londres, acte pour un titre de lot vacant dans la rue Carleton] de la correspondance, des textes de loi [amendements portés au Conseil législatif], un article de journal, des extraits de noms de miliciens, une note sur les terres des héritiers Dambourgès, un acte de vente de lots de terre à Alexander Spark octroyé par les commissaires de la ville de Québec, des «papers of the ship crown», des affidavits, des papiers concernant les «scrips» des miliciens de 1813
Nous retrouvons des comptes, reçus [particuliers, Quebec Fire Office, Alliance Life and Fire Assurance Office, ], contrats [avec des particuliers], pièces de procès [sentence d'adjudication des emplacements et maison des héritiers Lanoix, trois causes devant la Cour du Banc du roi], actes notariés [protêt d'une personne de Londres, acte pour un titre de lot vacant dans la rue Carleton] de la correspondance, des textes de loi [amendements portés au Conseil législatif], un article de journal, des extraits de noms de miliciens, une note sur les terres des héritiers Dambourgès, un acte de vente de lots de terre à Alexander Spark octroyé par les commissaires de la ville de Québec, des «papers of the ship crown», des affidavits, des papiers concernant les «scrips» des miliciens de 1813
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (477)

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Références

Papiers d'affaires du notaire William Chaussegros de Léry, 21 août 1790 au 31 octobre 1842, Archives nationales à Québec, Fonds Famille Chaussegros de Léry, (03Q,P386,D697).

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