Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Contrat de vente par messire Charles Lemoine (Lemoyne), Baron de Longueuil, Chevalier de l'Ordre militaire de Saint-Louis, capitaine d'une compagnie du détachement de la Marine en Nouvelle-France, faisant tant pour lui et que comme tuteur des enfants de feu Jacques Lemoine, de son vivant écuyer, sieur de Sainte-Hélène, et encore pour Pierre Lemoine, écuyer, sieur d'Iberville, pour Joseph Lemoine, écuyer, sieur de Sérigny, pour Jean-Baptiste Lemoine, écuyer, sieur de Bienville, ses frères, et encore pour Jean Bouillet, écuyer, sieur de la Chassaigne (LaChassaigne), capitaine d'une compagnie de la Marine, et Marie-Anne Lemoine, son épouse, pour Jacques Leber (Lebert), écuyer, sieur de Senneville, au nom et comme tuteur d'Antoine Lemoine, écuyer, sieur de Châteauguay, capitaine au Mississippi, et pour Jean-Baptiste Nolan, maître bourgeois de Québec, comme curateur à la succession vacante de feu Paul Lemoine, de son vivant écuyer, sieur de Maricour (Maricourt), capitaine dans les troupes du détachement de la Marine, tant pour ledit défunt de Maricourt que comme en ayant les droits cédés de Pierre Payen, écuyer, sieur de Noyan, lieutenant des troupes du Roi, et dame Catherine Lemoine, son épouse, à Zacharie Robutel, écuyer, sieur de Lanoue, lieutenant dans les troupes du détachement de la Marine, de Châteauguay, du fief, terre et seigneurie de Châteauguay avec toutes les îles dites à la Paix (Notaire Antoine Adhémar dit Saint-Martin)
Date de création :
6 août 1706
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (9)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Contrat de vente par messire Charles Lemoine (Lemoyne), Baron de Longueuil, Chevalier de l'Ordre militaire de Saint-Louis, capitaine d'une compagnie du détachement de la Marine en Nouvelle-France, faisant tant pour lui et que comme tuteur des enfants de feu Jacques Lemoine, de son vivant écuyer, sieur de Sainte-Hélène, et encore pour Pierre Lemoine, écuyer, sieur d'Iberville, pour Joseph Lemoine, écuyer, sieur de Sérigny, pour Jean-Baptiste Lemoine, écuyer, sieur de Bienville, ses frères, et encore pour Jean Bouillet, écuyer, sieur de la Chassaigne (LaChassaigne), capitaine d'une compagnie de la Marine, et Marie-Anne Lemoine, son épouse, pour Jacques Leber (Lebert), écuyer, sieur de Senneville, au nom et comme tuteur d'Antoine Lemoine, écuyer, sieur de Châteauguay, capitaine au Mississippi, et pour Jean-Baptiste Nolan, maître bourgeois de Québec, comme curateur à la succession vacante de feu Paul Lemoine, de son vivant écuyer, sieur de Maricour (Maricourt), capitaine dans les troupes du détachement de la Marine, tant pour ledit défunt de Maricourt que comme en ayant les droits cédés de Pierre Payen, écuyer, sieur de Noyan, lieutenant des troupes du Roi, et dame Catherine Lemoine, son épouse, à Zacharie Robutel, écuyer, sieur de Lanoue, lieutenant dans les troupes du détachement de la Marine, de Châteauguay, du fief, terre et seigneurie de Châteauguay avec toutes les îles dites à la Paix (Notaire Antoine Adhémar dit Saint-Martin), 6 août 1706, Archives nationales à Québec, Fonds Intendants, (03Q,E1,S4,SS1,D116,P2).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.