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Titre :
Cause entre Bernard Courejeolle (Courjol - Courjolle), négociant, demandeur, comparant par maître Decharnay, notaire; et Ignace Rousset, défendeur, comparant par Josèphe Chevalier, sa femme, et encore Joseph Ducimetière dit Contois (Comtois) et le nommé Parent, tonnelier, assignés à comparaître, ledit Contois déclare qu'il a réellement reçu dudit Rousset la somme de 240 livres pour la barrique de vin en question qu'il offre de payer, il est ordonné que ledit Contois soit condamné à payer audit demandeur, dans un délai de 24 heures, la somme de 240 livres avec les intérêts, ainsi que les dépens liquidés à 8 livres et 15 sols alors que ledit défendeur est renvoyé de l'action intentée contre lui
Date de création :
4 octobre 1757
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Cause entre Bernard Courejeolle (Courjol - Courjolle), négociant, demandeur, comparant par maître Decharnay, notaire; et Ignace Rousset, défendeur, comparant par Josèphe Chevalier, sa femme, et encore Joseph Ducimetière dit Contois (Comtois) et le nommé Parent, tonnelier, assignés à comparaître, ledit Contois déclare qu'il a réellement reçu dudit Rousset la somme de 240 livres pour la barrique de vin en question qu'il offre de payer, il est ordonné que ledit Contois soit condamné à payer audit demandeur, dans un délai de 24 heures, la somme de 240 livres avec les intérêts, ainsi que les dépens liquidés à 8 livres et 15 sols alors que ledit défendeur est renvoyé de l'action intentée contre lui, 4 octobre 1757, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS1,D107,P1221).

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