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Titre :
Cause entre Jean-Baptiste Chevalier, demandeur, comparant par maître Decharnay (Decharny), notaire; et Marguerite Poitras, veuve de Joseph Truel (Truelle) dit Saint-Pierre, défenderesse, comparant par maître Dulaurent, notaire, il est ordonné que ledit demandeur soit tenu de fournir les moyens qu'il a contre l'acte de renonciation de la communauté qui a été entre ladite défenderesse et son feu mari avant de faire droit aux parties, dépens réservés
Date de création :
18 janvier 1757
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Cause entre Jean-Baptiste Chevalier, demandeur, comparant par maître Decharnay (Decharny), notaire; et Marguerite Poitras, veuve de Joseph Truel (Truelle) dit Saint-Pierre, défenderesse, comparant par maître Dulaurent, notaire, il est ordonné que ledit demandeur soit tenu de fournir les moyens qu'il a contre l'acte de renonciation de la communauté qui a été entre ladite défenderesse et son feu mari avant de faire droit aux parties, dépens réservés, 18 janvier 1757, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS1,D107,P414).

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