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Titre :
Cause entre Joseph Gautron La Rochelle (Larochelle), cabaretier, demandeur; et les nommés Bellefleur et sa femme, défendeurs, ledit Bellefleur présent tant pour lui que pour sa femme, lesdits défendeurs déclarent n'avoir dit aucune injure audit demandeur et ils le reconnaissent comme un homme de bien et d'honneur, il est ordonné qu'acte soit donné de la déclaration des défendeurs et qu'ils soient condamnés à payer les dépens liquidés à 25 sols
Date de création :
8 mars 1757
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Cause entre Joseph Gautron La Rochelle (Larochelle), cabaretier, demandeur; et les nommés Bellefleur et sa femme, défendeurs, ledit Bellefleur présent tant pour lui que pour sa femme, lesdits défendeurs déclarent n'avoir dit aucune injure audit demandeur et ils le reconnaissent comme un homme de bien et d'honneur, il est ordonné qu'acte soit donné de la déclaration des défendeurs et qu'ils soient condamnés à payer les dépens liquidés à 25 sols, 8 mars 1757, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS1,D107,P540).

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