Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Cause entre Richard Corbin, maître forgeron, et Pierre Renaud dit Canard, maçon, demandeurs, comparant par maître Panet, notaire; et Jean-Gabriel Amiot de Vincelotte (Vincelot) Duhautmenil (Duhautmeny), seigneur du Cap-Saint-Ignace, défendeur, assisté de maître Decharnay (Decharny), notaire, concernant les eaux du ruisseau en question qui auraient été détournées par ledit défendeur, le demandeur a fait assigner les témoins suivants : Antoine Paquet, menuisier de Québec, demeurant rue Saint-Charles, âgé de 46 ans, Louis Dalaire (Dallaire), tonnelier de Québec, demeurant rue Saint-Charles, âgé de 48 ans, Jean Lefevre (Lefebvre), tonnelier de Québec, demeurant rue Saint-Charles, âgé de 35 ans, et le nommé Mongeon, défaillant, il est ordonné que ledit Mongeon soit réassigné à comparaître alors qu'il est accordé un délai jusqu'à la prochaine audience au sieur Amiot pour faire entendre ses témoins, dépens réservés
Date de création :
21 septembre 1756
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Cause entre Richard Corbin, maître forgeron, et Pierre Renaud dit Canard, maçon, demandeurs, comparant par maître Panet, notaire; et Jean-Gabriel Amiot de Vincelotte (Vincelot) Duhautmenil (Duhautmeny), seigneur du Cap-Saint-Ignace, défendeur, assisté de maître Decharnay (Decharny), notaire, concernant les eaux du ruisseau en question qui auraient été détournées par ledit défendeur, le demandeur a fait assigner les témoins suivants : Antoine Paquet, menuisier de Québec, demeurant rue Saint-Charles, âgé de 46 ans, Louis Dalaire (Dallaire), tonnelier de Québec, demeurant rue Saint-Charles, âgé de 48 ans, Jean Lefevre (Lefebvre), tonnelier de Québec, demeurant rue Saint-Charles, âgé de 35 ans, et le nommé Mongeon, défaillant, il est ordonné que ledit Mongeon soit réassigné à comparaître alors qu'il est accordé un délai jusqu'à la prochaine audience au sieur Amiot pour faire entendre ses témoins, dépens réservés, 21 septembre 1756, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS1,D107,P90).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.