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Titre :
Cause entre Joseph Chabot, navigateur, demandeur, comparant par maître Decharnay, notaire, et Joseph Métot (Méthot), boucher, défendeur et encore défaillant ; il est fait défense audit défendeur de mettre des animaux, du foin, de la paille ou du fumier dans le caveau dont il est question, il est condamné aux dépens liquidés à 9 livres et 15 sols
Date de création :
6 février 1759
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Cause entre Joseph Chabot, navigateur, demandeur, comparant par maître Decharnay, notaire, et Joseph Métot (Méthot), boucher, défendeur et encore défaillant ; il est fait défense audit défendeur de mettre des animaux, du foin, de la paille ou du fumier dans le caveau dont il est question, il est condamné aux dépens liquidés à 9 livres et 15 sols, 6 février 1759, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS1,D108,P1430).

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