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Titre :
Cause entre Pierre Payant Saint-Onge, demandeur, comparant par maître Panet, notaire; et le nommé Jallain (Jalain), défendeur, comparant par Catherine Duvet (Duret), son épouse, il est ordonné que la sentence du 13 juillet 1751 sera exécuté selon sa forme et teneur, ledit défendeur est condamné aux dépens liquidés à 55 sols
Date de création :
20 juillet 1751
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Cause entre Pierre Payant Saint-Onge, demandeur, comparant par maître Panet, notaire; et le nommé Jallain (Jalain), défendeur, comparant par Catherine Duvet (Duret), son épouse, il est ordonné que la sentence du 13 juillet 1751 sera exécuté selon sa forme et teneur, ledit défendeur est condamné aux dépens liquidés à 55 sols, 20 juillet 1751, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS1,D99,P154).

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