Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Sentence rendue dans le procès entre Marie-Victoire-Françoise Martin de La Morandière (Desmorandières), veuve de Joseph-Jean-Baptiste Amiot de Vincelotte, de son vivant capitaine de navire et fils aîné du défunt sieur Amiot, seigneur de Vincelotte, au nom et comme tutrice de ses enfants mineurs, domiciliée au bourg Saint-Pierre de la Martinique, stipulant par maître Barolet, notaire royal en la Prévôté de Québec, et le sieur Jean-Gabriel Amiot du Hautmesnil (Hautmesny) de Vincelotte, coseigneur du fief de Vincelotte, en son nom et en celui des cohéritiers, le tribunal ordonnant qu'il sera procédé au partage dudit fief par le sieur Panet, et exploit de signification de ladite sentence au coseigneur dudit fief
Date de création :
29 janvier 1754 - 7 février 1754
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (4)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Sentence rendue dans le procès entre Marie-Victoire-Françoise Martin de La Morandière (Desmorandières), veuve de Joseph-Jean-Baptiste Amiot de Vincelotte, de son vivant capitaine de navire et fils aîné du défunt sieur Amiot, seigneur de Vincelotte, au nom et comme tutrice de ses enfants mineurs, domiciliée au bourg Saint-Pierre de la Martinique, stipulant par maître Barolet, notaire royal en la Prévôté de Québec, et le sieur Jean-Gabriel Amiot du Hautmesnil (Hautmesny) de Vincelotte, coseigneur du fief de Vincelotte, en son nom et en celui des cohéritiers, le tribunal ordonnant qu'il sera procédé au partage dudit fief par le sieur Panet, et exploit de signification de ladite sentence au coseigneur dudit fief, 29 janvier 1754 - 7 février 1754, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS2,D1857).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.