Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Contrat de mariage portant une donation passé devant le notaire Dubreuil entre Jean-François Laroche, habitant de la seigneurie de Neuville, paroisse Saint-François-de-Sales, fils d'Innocent Laroche et de Marie Harbour, et Marie-Madeleine Pelletier, fille de Noël Pelletier, habitant dudit lieu, et de Marie-Madeleine Matte
Date de création :
24 janvier 1725 - 18 mai 1759
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier comprend un contrat de mariage portant une donation entre Jean-François Laroche et Marie-Madeleine Pelletier; une attestation de l'insinuation dudit contrat au registre de la Prévôté de Québec; un exploit de signification du contrat et une copie donnée à Gilles Perrin, au nom et comme ayant épousé Marie-Josèphe Laroche, et à Charlotte Laroche, soeur de Jean-François Laroche; un exploit d'assignation à comparaître, pour que soient exécutées les clauses du contrat
Ce dossier comprend un contrat de mariage portant une donation entre Jean-François Laroche et Marie-Madeleine Pelletier; une attestation de l'insinuation dudit contrat au registre de la Prévôté de Québec; un exploit de signification du contrat et une copie donnée à Gilles Perrin, au nom et comme ayant épousé Marie-Josèphe Laroche, et à Charlotte Laroche, soeur de Jean-François Laroche; un exploit d'assignation à comparaître, pour que soient exécutées les clauses du contrat
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (7)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Contrat de mariage portant une donation passé devant le notaire Dubreuil entre Jean-François Laroche, habitant de la seigneurie de Neuville, paroisse Saint-François-de-Sales, fils d'Innocent Laroche et de Marie Harbour, et Marie-Madeleine Pelletier, fille de Noël Pelletier, habitant dudit lieu, et de Marie-Madeleine Matte, 24 janvier 1725 - 18 mai 1759, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS2,D484).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.