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Titre :
Instance de François Duparc (Dupart) dit Léveillé, journalier demeurant à Québec, contre Charles Marois, menuisier de Québec, afin qu'il paie au requérant la somme de 18 livres mentionnée sur un billet fait par ledit Charles Marois à dame Léveillé, à la quittance de Pierre Marois, avec dépens
Date de création :
8 novembre 1727
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier comprend un billet de Charles Marois, menuisier, à madame Léveillé, à la quittance de Pierre Marois; un exploit de signification d'une copie dudit billet à Charles Marois; un exploit d'assignation donné à Charles Marois, afin qu'il paie à François Duparc (Dupart) la somme de 18 livres mentionnée sur le billet, avec dépens
Ce dossier comprend un billet de Charles Marois, menuisier, à madame Léveillé, à la quittance de Pierre Marois; un exploit de signification d'une copie dudit billet à Charles Marois; un exploit d'assignation donné à Charles Marois, afin qu'il paie à François Duparc (Dupart) la somme de 18 livres mentionnée sur le billet, avec dépens
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Instance de François Duparc (Dupart) dit Léveillé, journalier demeurant à Québec, contre Charles Marois, menuisier de Québec, afin qu'il paie au requérant la somme de 18 livres mentionnée sur un billet fait par ledit Charles Marois à dame Léveillé, à la quittance de Pierre Marois, avec dépens, 8 novembre 1727, Archives nationales à Québec, Fonds Prévôté de Québec, (03Q,TL1,S11,SS2,D639).

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