Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Procès de François Morard, maître cordonnier de Québec, contre Étienne Samson fils, de Québec, pour voies de faits (violence); devant le refus de Morard de lui remettre l'argent qu'il lui devait pour un passage à la Pointe-de-Lévy, Samson aurait donné un soufflet à Morard et l'aurait accablé de coups jusqu'à effusion de sang
Date de création :
8 février 1743
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté de Québec. Il comprend une requête adressée par François Morard à la Prévôté de Québec et un exploit d'assignation
Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté de Québec. Il comprend une requête adressée par François Morard à la Prévôté de Québec et un exploit d'assignation
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (6)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Procès de François Morard, maître cordonnier de Québec, contre Étienne Samson fils, de Québec, pour voies de faits (violence); devant le refus de Morard de lui remettre l'argent qu'il lui devait pour un passage à la Pointe-de-Lévy, Samson aurait donné un soufflet à Morard et l'aurait accablé de coups jusqu'à effusion de sang, 8 février 1743, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D1339).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.