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Titre :
Procès de Pierre Dizy (Disy) dit Montplaisir, commandant des milices de la seigneurie de Champlain, demandeur, contre Jean-François, Alexis et Michel Lucas-Dontigny, défendeur
Date de création :
10 janvier 1695 - 30 janvier 1746
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient du Conseil supérieur de Québec. Il comprend le contrat de mariage entre François Lucas-Dontigny et Marie-Madelaine Baudouin (Beaudouin); un certificat du curé Levasseur de Notre-Dame de Champlain certifiant l'inhumation de feue Françoise Copelle (73 ans); au verso du précédent certificat un autre certifie l'inhumation des feus Adrien Neveu (45 ans) et François Dontigny (40 ans); l'inventaire de la communauté des défunt Dontigny et Beaudouin (cahier de 13 feuillets); deux obligations; le procès-verbal et estimation dudit inventaire (cahier de 7 feuillets); le procès-verbal de partage de la succession (Daniel Normandin, notaire royal aux Trois-Rivières); trois reçu fait à la dame veuve Dontigny par la paroisse Champlain; un reçu signé Normandin; un reçu du curé de ladite paroisse à ladite veuve; la comparution (cahier de 13 feuillets); un reçu pour paiement de la dîme par les héritiers Dontigny et [...]
Ce dossier en matières civiles provient du Conseil supérieur de Québec. Il comprend le contrat de mariage entre François Lucas-Dontigny et Marie-Madelaine Baudouin (Beaudouin); un certificat du curé Levasseur de Notre-Dame de Champlain certifiant l'inhumation de feue Françoise Copelle (73 ans); au verso du précédent certificat un autre certifie l'inhumation des feus Adrien Neveu (45 ans) et François Dontigny (40 ans); l'inventaire de la communauté des défunt Dontigny et Beaudouin (cahier de 13 feuillets); deux obligations; le procès-verbal et estimation dudit inventaire (cahier de 7 feuillets); le procès-verbal de partage de la succession (Daniel Normandin, notaire royal aux Trois-Rivières); trois reçu fait à la dame veuve Dontigny par la paroisse Champlain; un reçu signé Normandin; un reçu du curé de ladite paroisse à ladite veuve; la comparution (cahier de 13 feuillets); un reçu pour paiement de la dîme par les héritiers Dontigny et un autre par Michel et Alexis Dontigny; un extrait des registres du Conseil supérieur de Québec qui est une protestation du demandeur; les griefs et moyens d'appel par Pierre Dizy (Disy) de Monplaisir (2 documents); les répliques auxdits griefs par le défendeur; un extrait des registres du Conseil supérieur de la Nouvelle-France qui ordonne aux parties de produire les preuves de ce qu'elles avancent; l'inventaire des productions fournit par ledit Dizy; ainsi qu'un autre extrait desdits registres du Conseil supérieur de Québec étant la réception desdites productions (21 pièces)
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès de Pierre Dizy (Disy) dit Montplaisir, commandant des milices de la seigneurie de Champlain, demandeur, contre Jean-François, Alexis et Michel Lucas-Dontigny, défendeur, 10 janvier 1695 - 30 janvier 1746, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D1445).

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