Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Sentence de Guillimin, lieutenant civil et criminel de l'Amirauté de Québec, dans la cause opposant les sieurs Pierre Delaunay et Gauthier, négociants de Québec, demandeurs, au sieur Michel Delaurier (Deslauriers), capitaine du senau «le Pierre-Alexandre», défendeur, concernant le prix de deux demi-barriques de vin blanc…
Date de création :
9 avril 1755
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient de l'Amirauté de QuébecLe titre complet de la pièce se lit comme suit : Sentence de Guillimin, lieutenant civil et criminel de l'Amirauté de Québec, dans la cause opposant les sieurs Pierre Delaunay et Gauthier, négociants de Québec, demandeurs, au sieur Michel Delaurier (Deslauriers), capitaine du senau (petit bateau, surtout utilisé pour la course) «le Pierre-Alexandre», défendeur, concernant le prix de deux demi-barriques de vin blanc, ordonnance à l'effet que ledit prix demeurera entre les mains desdits demandeurs, et ordonnance à l'effet que ledit défendeur sera tenu de se conformer à la sentence rendue en date du 27 novembre précédent
Ce dossier en matières civiles provient de l'Amirauté de QuébecLe titre complet de la pièce se lit comme suit : Sentence de Guillimin, lieutenant civil et criminel de l'Amirauté de Québec, dans la cause opposant les sieurs Pierre Delaunay et Gauthier, négociants de Québec, demandeurs, au sieur Michel Delaurier (Deslauriers), capitaine du senau (petit bateau, surtout utilisé pour la course) «le Pierre-Alexandre», défendeur, concernant le prix de deux demi-barriques de vin blanc, ordonnance à l'effet que ledit prix demeurera entre les mains desdits demandeurs, et ordonnance à l'effet que ledit défendeur sera tenu de se conformer à la sentence rendue en date du 27 novembre précédent
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Sentence de Guillimin, lieutenant civil et criminel de l'Amirauté de Québec, dans la cause opposant les sieurs Pierre Delaunay et Gauthier, négociants de Québec, demandeurs, au sieur Michel Delaurier (Deslauriers), capitaine du senau «le Pierre-Alexandre», défendeur, concernant le prix de deux demi-barriques de vin blanc…, 9 avril 1755, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D2010-34).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.