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Titre :
Adjudication, à la suite de la requête du sieur Dubreuil, procureur fiscal de la seigneurie Notre-Dame-des-Anges, au nom et comme exécuteur testamentaire du défunt Marin Courtois et en remplacement de Barthélemi Coton, chapelier, d'une terre et d'une habitation appartenant à la succession du défunt Marin Courtois, à Pierre Duroy, marchand de Québec, pour la somme de 2210 livres
Date de création :
30 juillet 1711
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Adjudication, à la suite de la requête du sieur Dubreuil, procureur fiscal de la seigneurie Notre-Dame-des-Anges, au nom et comme exécuteur testamentaire du défunt Marin Courtois et en remplacement de Barthélemi Coton, chapelier, d'une terre et d'une habitation appartenant à la succession du défunt Marin Courtois, à Pierre Duroy, marchand de Québec, pour la somme de 2210 livres, 30 juillet 1711, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D2818A-10).

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