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Titre :
Jugement rendu par le juge prévôt Antoine-Charles Turpin en faveur de François Durand, maître cordonnier demeurant à la Nouvelle-Lorette, dans la cause l'opposant à Louis Sasseville, aussi habitant dudit lieu, concernant des journées de travail dudit Durand et de louage de sa jument chez ledit Sasseville en échange d'une paire de souliers, lequel Sasseville est condamné à payer au demandeur la somme de six livres
Date de création :
26 juin 1749
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
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Références

Jugement rendu par le juge prévôt Antoine-Charles Turpin en faveur de François Durand, maître cordonnier demeurant à la Nouvelle-Lorette, dans la cause l'opposant à Louis Sasseville, aussi habitant dudit lieu, concernant des journées de travail dudit Durand et de louage de sa jument chez ledit Sasseville en échange d'une paire de souliers, lequel Sasseville est condamné à payer au demandeur la somme de six livres, 26 juin 1749, Archives nationales à Québec, Collection Pièces judiciaires et notariales, (03Q,TL5,D3012-11).

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