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Titre :
Arrêt dans la cause entre les Sieurs Ecclésiastiques du Séminaire de Québec, demandeurs en interprétation de l'arrêt du 27 juillet 1742, contre Antoine Juchereau Duchesnay, seigneur de Beauport, faisant tant pour lui que pour ses co-héritiers en la succession des défunts sieur et dame Duchesnay. Le Conseil, en interprétant en tant que de besoin son arrêt du 27 juillet 1742 touchant la borne qui, suivant le dit arrêt, doit être plantée pour tirer la ligne de séparation d'entre la seigneurie de Beauport et la seigneurie de Beaupré, ordonne que la dite borne sera plantée au bord du Sault-de-Montmorency, du côté du sud ouest, à haute mer, où la rivière du dit Sault-de-Montmorency se décharge dans le fleuve Saint-Laurent, et que le dit arrêt, du 27 juillet 1742, sera exécuté en conformité de la présente interprétation
Date de création :
19 août 1743
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Arrêt dans la cause entre les Sieurs Ecclésiastiques du Séminaire de Québec, demandeurs en interprétation de l'arrêt du 27 juillet 1742, contre Antoine Juchereau Duchesnay, seigneur de Beauport, faisant tant pour lui que pour ses co-héritiers en la succession des défunts sieur et dame Duchesnay. Le Conseil, en interprétant en tant que de besoin son arrêt du 27 juillet 1742 touchant la borne qui, suivant le dit arrêt, doit être plantée pour tirer la ligne de séparation d'entre la seigneurie de Beauport et la seigneurie de Beaupré, ordonne que la dite borne sera plantée au bord du Sault-de-Montmorency, du côté du sud ouest, à haute mer, où la rivière du dit Sault-de-Montmorency se décharge dans le fleuve Saint-Laurent, et que le dit arrêt, du 27 juillet 1742, sera exécuté en conformité de la présente interprétation, 19 août 1743, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P19478).

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