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Titre :
Arrêt qui continue l'audience à lundi prochain, auquel jour sera fait droit définitivement, tant en présence qu'absence, dans la cause entre Geneviève Hallé, veuve en premières noces de René Maheu, et en seconde de Jean-Baptiste Duquet, appelante des sentences rendues en la Prévôté de Québec, les 29 avril et 6 juin 1749, contre Joseph Bisson fils et Marie-Joseph Duquet, sa femme
Date de création :
14 juillet 1749
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Arrêt qui continue l'audience à lundi prochain, auquel jour sera fait droit définitivement, tant en présence qu'absence, dans la cause entre Geneviève Hallé, veuve en premières noces de René Maheu, et en seconde de Jean-Baptiste Duquet, appelante des sentences rendues en la Prévôté de Québec, les 29 avril et 6 juin 1749, contre Joseph Bisson fils et Marie-Joseph Duquet, sa femme, 14 juillet 1749, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P20364).

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